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Inventé un modele

Question anonyme le 19/09/2010 à 13h31
Dernière réponse le 19/09/2010 à 14h05
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Bonjour j avais inventé un modele de sac a main enfin la decoration exterieur mais quel est ma surprise qu un an environ apres je trouve dans un magasin de cahier stylo fardes etc un petit carnet meme genre que la decoration du sac que j avais fais que me conseilliez vous moi qui voulais etre le seul inventeur de ce modele et la prochaine fois a qui m adressé pour avoir droit a etre le seul inventeur de .... merci et a tres bientot amitié
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1 réponse pour « 
inventé un modele
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Réponse de Jus.tess
Le 19/09/2010 é 14h05
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Bonjour, Les questions de propriété intellectuelle sont délicates. Sans être expert dans le domaine, mais ayant déjà été plagié (je crée des sites internet et quelqu'un m'avait copié), le plus important est de pouvoir prouver l'antériorité de votre création par rapport à la création que vous estimez copiée sur la votre. Si vous ne pouvez prouver cela, vous n'aurez pas grand espoir de pouvoir défendre votre propriété intellectuelle. Dans votre cas, vous ne précisez pas si vous êtes vous-même créatrice de profession, et ce que vous entendez par "j'ai inventé un model de sac". L'avez-vous créé ou juste imaginé ? L'avez vous mis en production ? L'avez-vous vendu ? Si oui, à quelle date ? Avez-vous des preuves de la copie ? Les éléments similaires ne relèvent-il pas uniquement d'un savoir faire général à la profession ? Vous avez la possibilité de déposer des brevets, mais je pense qu'un spécialiste dans ce domaine doit être consulté. Vous pouvez contacter l'INPI, l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.
Référence(s) :
http://www.inpi.fr/
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