Bonjour!
Je prévois l'achat d'une terre qui est traversée par une ligne de distribution électrique. La ligne part perpendiculairement au chemin principal et fait environ 1 km de long, jusqu'à une tour cellulaire de Telus au fond de la terre. Elle a trois fils : moyenne tension, basse tension et télécom. Comment faire pour savoir s'il s'agit d'une ligne privée appartenant à Telus ou d'une ligne d'Hydro-Québec? J'ai eu beau regarder dans le Registre foncier du Québec, je n'arrive pas à trouver l'information. Je vois des servitudes de passage et de fonds servant pour Bell, Hydro, la compagnie d'entretien de la tour (mais rien pour Telus). Il y a tellement de documents que je n'arrive pas à m'y retrouver. Le proprio actuel ne sait pas non plus; la ligne était déjà là avant qu'il achète la terre et il ne s'est jamais informé là-dessus. Tout ce qu'il a été en mesure de me dire, c'est que la ligne est là depuis depuis au moins 1975 et que la tour appartenait à Bell auparavant. Je souhaite bâtir une maison sur la terre, et j'aimerais profiter du fait qu'il y a déjà une ligne pour me brancher sur celle-ci. Mais il faut d'abord savoir à qui elle appartient. J'ai appelé Hydro-Québec, mais ils ont simplement pris ma demande en note et quelqu'un me rappelera... d'ici un mois. Si quelqu'un pouvait m'aider à trouver l'information plus rapidement, je vous en serais éternellement reconnaissante! Haha! Merci!