1.1 Continuité d’exploitation
Opérations ou situations Traitement
Un bien figure au bilan pour 1
000 000
Engagement de frais importants
accessoires à une immobilisation ou
relatifs à une opération de longue
portée (campagne de lancement d’un
produit)
1.2 Prudence
Opérations ou situations Traitement
Créance
Défaut d’exécution contractuelle
risque de pénalité
1.3 Permanence des Méthodes
Opérations ou situations Traitement
Stock
Méthodes comptables liées aux
contrats pluri – exercices
1.4 Intangibilité du bilan :
Opérations ou situations Application du principe d’intangibilité du bilan
Le chef comptable de l’ISIG s’est
rendu compte le 20/07/2009 que des
produits (frais de scolarité) de
l’exercice 2000 n’ont pas été
comptabilisés.
1.5 Spécialisation des exercices :
Opérations ou situations Traitement
Acquisition d’un matériel industriel
2
Emission d’emprunt obligataire
1.6 Coût historique :
Opérations ou situations Traitement
Un terrain acquis en 1961 figure
dans le bilan
1.7 Transparence et non compensation
Opérations ou situations Traitement
Un de nos clients importants nous a
livré du matériel industriel
1.8 Prééminence de la réalité sur l’apparence
Opérations ou situations Traitement
Acquisition d’un matériel avec
réserve de propriété
1.9 Importance significative
Opérations ou situations Traitement
Changement de plan
d’amortissement
2ème