671 048
questions
1 499 594
réponses
1 461 537
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Aide juridique
FORMER UNE OPPOSITION A UNE ORDONNANCE
Tweeter
Question anonyme le 21/05/2009 à 11h41
[ ! ]
FORMER UNE OPPOSITION A UNE ORDONNANCE RENDUE PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE SUITE A UNE LIQUIDATION D UN COMMERCE
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
FORMER UNE OPPOSITION A UNE ORDONNANCE
»
1
réponse
Droit criminel
Bonjour jai recu une ordonnance de probation de 365jours estceque je peux changer de ordonnace ou co
2
réponses
Cout d'une opposition ?
Bonjour, je voudrais faire une opposition sur un chèque égarer par la poste suite à une annonce sur
1
réponse
Délai ordonnance optique pour un remboursement
Ordonnance prescrite en juin 2008 jusqu à quand est elle valable ?
2
réponses
Signification d'ordonnance du jaf
J'ai recu aujourd'hui un avis de passage d'un huissier qui devait me remettre un acte de significati
1
réponse
Remboursement lunettes selon date d'ordonnance
La CPAM peut-elle refuser le remboursement pour le renouvelement des lunettes et verres si l'ordonna
1
réponse
Opposition sur compte
Bonjour a tous Après le décès de mon père , j'ai été a la banque pour faire opposition sur son com
1
réponse
Document original de l'ordonnance divorce
Bonjour, Merci de me préciser si chacun des avocats des parties dispose d'un original de l'ordonn
1
réponse
Opposition chèque
A t on le droit de faire opposition à un chèque ( soit disant pour vol) alors que ce dernier a deja
3
réponses
L'Ordonnance de 71/73 du 08 novembre 1971 de la revolution
Apres avoir pris connaissance que des cousins ont ete a l'origine de l'etablissement d'un certificat
2
réponses
Opposition sur la carte grise
Ayant été victime d'un accident , ma voiture a été declaré VE est il y a eu opposition sur ma carte
Les dernières réponses publiées
Temoignage de prêt - Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu c
Il y a 1 minute
Permis de travail
2
réponses
New Way Consulting
Il y a 1 jours
Emploi
1
réponse
Inscription au forum tunisia-sat
Le 11/03/2026
Internet
302
réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 10/03/2026
Internet
67
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 10/03/2026
Etat civil
105
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 10/03/2026
Amitié
634
réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en avanc
Le 09/03/2026
Logiciels
1
réponse
Temoignage de prêt - j’ai réussi a obtenir un crédit sens risque grâce
Le 09/03/2026
S12
1
réponse
Recherche un prêt ,recherche un prêt d'argent,recherche un prêt ur
Le 09/03/2026
Passeport
1
réponse
CRDS CSG sur pension retraite belge
Le 09/03/2026
Impôt sur le revenu
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Tierce opposition. Délais
En tant qu'ancienne gérante d'une société qui vient d'être mise en liq...
Pourcentage de saisie opposition
Montant maximum en cas d'une opposition sur une retraite suite à une d...
Durée de validité d'une ordonnance pour une écho
Mon médecin m'a prescris une ordonnance en décembre 2008 pour une écho...
Opposition cb
Bonjour, lorsque l'on fait une opposition via un service d'oppositi...
Validité ordonnance pour kiné
J'ai accouché en octobre 2008, j'ai une ordonnance de novembre 2008 co...
Tierce opposition à liquidation judiciaire
La société qui m'employait a été mise en liquidation judiciaire, j'ai...
Condition de mise en oeuvre de la sat
Apres avoir signifier l'ordonnance d'injonction de payer et renvoyer a...
OPPSITION /DROIT DE CONCURENCE SUR LE PRIX DE VENTE
J'ai achete un fond de commerce d'une valeur de 30 000E et je l'ai rev...
Ordonnance pénale
Bonjour,suite a la réception d'une ordonnance pénale presque 2 ans apr...
Opposition du trésor public sur mon véhicule
J'ai vendu mon véhicule mais le nouveau propriétaire ne peut pas l'imm...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par