670 787
questions

1 497 349
réponses

1 461 491
membres

M'inscrire Me connecter

Inscription gratuite !

Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Prestations sociales > CNSS

Le cadre légale des nouveaux taux de cnss?

Question anonyme le 09/09/2008 à 11h45

[ ! ]

Quelle est la loi ou le decrét qui a modifié les taux de cotisation cnss et cnrps à partir de juillet 2007?

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

le cadre légale des nouveaux taux de cnss?

»

1
réponse

Cnss tunisie+SIVP 50%

LA REPARTITION DES TAUX DE COTISATION A LA CNSS POUR LES SALARIES QUI ONT DES AVANTAGE PAR L'ETAT 50
1
réponse

Changement du taux cnss 2008

Je voudrais bien savoir les modifications faites au niveau des taux de cotisation a la cnss
1
réponse

Le taux de cotisations cnss

Quel est le taux de cotisation cnss au maroc
1
réponse

Régime cnss des sociétés agricoles en tunisie

Quel est le taux cnss applicable aux sociétés agricoles en tunisie (taux de cotisation et taux d'acc
1
réponse

Transfet de la cnss à cnrps

Comment faire pour transferer ma ,cotisation de la cnss à la cnrps pour les cumuler à la retraite?
1
réponse

TAUX cnss tunisie

NOUVEAUX TAUX CNSS
1
réponse

TAUX CNSS

LES TAUX DE LA CNSS AU MAROC? c a d quels sont les differents taux de la CNSS
2
réponses

TAUX CNSS TUNISIE REGIME AGRICOLE AMELIORE

QUEL EST LE TAUX DE LA CNSS POUR LE REGIME AGRICOLE AMELIORE A PARTIR DU 01/07/2009
3
réponses

Taux cnss tunisie 2009

Je voudrais savoir le nlle taux appliqué à partir du 01/07/09
3
réponses

Date des Concours cnrps et cnss

Slt est ce que vous avez une idée sur les concours du CNRPS et CNSS pour l'année 2010 - 2011???????

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
821 réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025 Tondeuse à gazon
11 réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/09/2025 Anniversaire
457 réponses
Dernière page
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025 Enseignement
56 réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51 réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2 réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025 Avis de recherche
85 réponses
Dernière page
LvRosieres TLF 513E
Le 02/09/2025 Electroménager
3 réponses
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 02/09/2025 Evènements
87 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

La nouvelle reforme taux cnss tunisie 07/2009
Quels est les nouveaux taux de cotisation obligatoire et celle de char...
Les taux de cotisation
Quels sont les taux de cotisation dus à la CNSS? selon loi de finance...
Cotisation cnrps
Qu'elle le taux de cotisation cnrps pour les agent travaillant hors tu...
Les taux de cotisation CNSS de 2005 à 2010
Bonjour, Quels sont les taux de cotisation CNSS des années "2005 à 20...
Taux cnrps
Quel est le taux de cotisation à la CNRPS employeur employé actuelleme...
POUR L ENTRETIEN
TAUX DE COTISATION DE CNSS A PARTIR de 01/09/2010...
T C CNSS
Quel est le taux de cotisation CNSS de charge patronale en 2009...
Taux cnss pour les nouvaux maîtrisat
Pour les nouveaux maîtrisat le taux chaque année de cnss avec avntage...
Taux de cotisation CNSS pour un salarié français e
Quel est le taux de cotisation CNSS a appliqué pour un salarié françai...
Le taux de la CNSS
Je voudrais savoir le taux de la CNSS pour les travailleurs a l'etrang...

Posez votre question maintenant !

L'Univers des Experts © 2005-2020

T62.991