Recours juridiction
Question anonyme le 01/06/2011 à 19h50
[ ! ]
Quel sont les garanties concernant l'aquisition d'une piscine?
En cas de problème:
- quel fondement juridique applicable?
- quel sont les voies de recours en cas de contencieux?
- quelle juridiction?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
Recours juridiction
»
-
2réponsesBonjour; je voudrais m'informer sur les voies de recours en cas de refus de visa (france)?
-
2réponsesLa cour d'assise est elle une juridiction de droit commun ou juridiction d'exception?
-
4réponsesSi les statuts ne son pas respectés, comment faire pour saisir la juridiction compétente pour faire
-
7réponsesBonjour, l'entreprise qui a installé notre piscine a laissé le liner avec des plis lors de l'instal
-
1réponseBonjour, Je veux acheter une maison avec piscine, par le biais d'une agence immobilière, quelles s
-
1réponseQuelles sont les cas de retour suceptible d'etre retenus pour le bac 2008 après les résultats d'orie
-
1réponseNous voulons acheter une maison construite en 2010, celle-ci n'a pas de garantie décennale, quel ser
-
2réponsesOu doit je envoyer mon courrier pour introduire un recours en cas de refus d un visa court séjour
-
1réponseLors de la réception de ma piscine, une liste de réserves a été acceptée par le pisciniste; celui-
-
23réponsesJe possède une C4 2007 96000 kms le garagiste diagnostique que mon turbo est HS j'ai lu plusieurs ar
Les dernières réponses publiées
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Monteur vidéo propose ses services
Il y a 40 minutes Petites annonces5 réponses
-
OCTROIE D'OFFRE DE FINANCEMENT.,SÉRIEUX ENTRE PARTICULIER +33757757486
Il y a 5 heures Allocations familiales1 réponse
-
Je.fais des prêts locales et des prêts .internationaux +33757757486
Il y a 5 heures Dépannage informatique1 réponse
-
Prêts locales et des prêts internationaux E-:martiselouise@hotmail.com
Il y a 5 heures Caisse d'allocation familiale1 réponse
-
J'offre de prêt de 5.000 € à 10.000 000€ à toute personne
Il y a 5 heures MDPH (ex COTOREP)2 réponses
-
2025 OFFRE DE FINANCEMENT OUVERTS : +33757757486
Il y a 5 heures Etat civil1 réponse
-
Micro crédit mutuel Ouvert pour tous : martiselouise@hotmail.com
Il y a 6 heures Micro-informatique1 réponse
-
Service de financement pour tous : +33757757486
Il y a 6 heures Prestations sociales1 réponse
-
Comment .faire une demande de microcrédit ? +33757757486
Il y a 6 heures AAH - Allocation aux adultes handicapés1 réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
L existence d une juridiction non fonctionnelle
Je voudrais savoir s il existe une juridiction non fonctionnelle en gu...
-
QUELS SONT LES VOIES DE RECOURS APRES CONDAMNATION
QUELS SONT LES VOIES DE RECOURS APRES CONDAMNATION AUX DOMMAGES SACHAN...
-
Recours pour garantie
Bonjour, nous avons 3 radiateurs qui ne fonctionnent plus et qui sont...
-
Garanties
Quelles garanties a t on en cas de problème de paiement sur le net?...
-
Recours pour non paiement de pension alimentaire
Bonjour quel est le recours possible en cas d'échec du huissier de jus...
-
Parquet et juridiction de 1er degré
Le role du parquet au sein d'une juridiction de 1er degré...
-
Concours magistrat à madagascar des 15 dernières années
Je suis une postulante pour le concours de magistrat à Madagascar et j...
-
Calamine
J'ai un vito qui à 120000 kilomètres. on m'a déclaré que j'avais de l...
-
Recours gracieux
Dans le cadre d’un rapport de recherche en contrôle fiscal, je vous pr...
-
Contentieux administratifs
Quelles sont les voies de recours en matiere de contentieux administra...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
