Bonjour tt le monde,
j'ai une petite question conçernant la retenue à la source pour FRS étrangérs qui réalise une etude pour le compte d'une entreprise Marocain ansi que le FRS étrangérs il n'y a pas d'une sucurcale ou siége au MAROC :
ma question comme suit
supposons que le FRS à réalisé une étude avec un montant par exemple de 1000 EURO HT avec un cours de change de 1euro=11,00 DH pour faciliter le calcul,
et en établie une contrat avec le FRS d'une cautionnement définitif de 20 EURO
c-â-d le montant qui doit réglé au FRS est : ((1000*90%)-20)= 880EURO
pour calculer la retenus à la source est ce qu'on calculer sur la base de 880 EURO c-â-d
((880 EURO/90%)*10%)*11,00
Ou
on calcule la retenue à la source sur le prestation effectué c'est 1000 HT
RAS = (1000*10%)*11,00
Merci d'avance
abdellah