670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Transfert de salariés et nos avantages du comité d'entrepris
Tweeter
Question anonyme le 04/05/2011 à 11h13
[ ! ]
Je fais partie d'un transfert de salariés, notre ancien comité d'entreprise était et l'est toujours propriétaire d'appartements, les salariés transférés ont-ils des droits sur ces appartements ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
transfert de salariés et nos avantages du comité d'entrepris
»
1
réponse
Combien d'employés doit avoir une entreprise pour
Une entreprise de 7 salariés va t elle augmenter son smig le 1 juillet 2005? Les salaries vont ils a
1
réponse
Etre bénévoles et salariés d'une assoc ?
Je m'explique : Nous sommes plusieurs salariés d'une association loi 1901, et nous aimerions mettre
13
réponses
COMITE D'ASSOCIATION LOI 1901
Bonjour, je suis membre de bureau d'une assiciation or les parents de nos adherents ont decidés de
2
réponses
Conseil d administration association et salariés
Cette question concerne une association de travail à domicile ayant des salariés : les délégués du
1
réponse
Droit de vote association loi 1901( sportive )
Bonjour , Lors de la dernière AG ,le président de l'Association a donné des pouvoirs uniquement au
3
réponses
Entreprise individuelle avantages et inconvénients
Bonjour pourriez vous m'expliquer les avantages et inconvénients d'une entreprise individuelle imp
1
réponse
Année sabbatique d'un des salariés
Un de nos salariés a pris une annéee sabbatique, il souhaite revenir dans l'association ou il dispen
2
réponses
Motivation des salariés et performance dans l'entreprise
Salut je suis à la recherche d'une problématique par rapport a mon thème l' impact de la mot
2
réponses
Changement de mutuelle complémentaire santé
Bonjour, Notre dirigeante souhaite changer de complémentaire santé pour parait ‘il des raisons de c
1
réponse
Mutuelle obligatoire entreprise de 2 salariés
Bonjour, J'ai besoin d'aide. Je travaille dans une entreprise où nous sommes 2 salariés. Lors de
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/11/2024
Anniversaire
109
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Comité d'entreprise et salariés
Relations entre comité d'entreprise et salariés...
Distribution de dons de l'association aux salariés
Les salariés d'une association d'aide à domicile peuvent ils demander...
Chèque vacances
N'y a t'il que les salariés ayant un comité d'entreprise ou la fonctio...
Versement d'une prime exeptionnelle
Mon associé a décidé de verser une prime exceptionnelle a un de nos em...
Fonctionnement d'un Comité d'Entreprise
Nous souhaiterions connaître le calcul à établir pour obtenir la somme...
Calcul de l'effectif de salariés handicapés
Une entreprise de plus de 20 salariés doit avoir 6% au moins de salari...
Départ retraite salariés ouvriers
Entreprise de moins de 10 salariés, nous aurons 2 départs en retraite...
Salariés rémunérés en partie par pourboires
Les salariés taxis étant partiellement (10%) rémunérés par pourboires,...
Avantages en nature nourriture
Je travaille dans une entreprise qui est composée de 2 usines (dont un...
Chômage partiel des salariés si toujours des intérimaires ?
Peut-on mettre des salariés ( en CDI ) au chômage partiel pendant deux...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par