Transfert de salariés et nos avantages du comité d'entrepris

Question anonyme le 04/05/2011 à 11h13

[ ! ]

Je fais partie d'un transfert de salariés, notre ancien comité d'entreprise était et l'est toujours propriétaire d'appartements, les salariés transférés ont-ils des droits sur ces appartements ?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

transfert de salariés et nos avantages du comité d'entrepris

1
réponse

Combien d'employés doit avoir une entreprise pour

Une entreprise de 7 salariés va t elle augmenter son smig le 1 juillet 2005? Les salaries vont ils a
1
réponse

Etre bénévoles et salariés d'une assoc ?

Je m'explique : Nous sommes plusieurs salariés d'une association loi 1901, et nous aimerions mettre
13
réponses

COMITE D'ASSOCIATION LOI 1901

Bonjour, je suis membre de bureau d'une assiciation or les parents de nos adherents ont decidés de
2
réponses

Conseil d administration association et salariés

Cette question concerne une association de travail à domicile ayant des salariés : les délégués du
1
réponse

Droit de vote association loi 1901( sportive )

Bonjour , Lors de la dernière AG ,le président de l'Association a donné des pouvoirs uniquement au
3
réponses

Entreprise individuelle avantages et inconvénients

Bonjour pourriez vous m'expliquer les avantages et inconvénients d'une entreprise individuelle imp
1
réponse

Année sabbatique d'un des salariés

Un de nos salariés a pris une annéee sabbatique, il souhaite revenir dans l'association ou il dispen
2
réponses

Motivation des salariés et performance dans l'entreprise

Salut je suis à la recherche d'une problématique par rapport a mon thème l' impact de la mot
2
réponses

Changement de mutuelle complémentaire santé

Bonjour, Notre dirigeante souhaite changer de complémentaire santé pour parait ‘il des raisons de c
1
réponse

Mutuelle obligatoire entreprise de 2 salariés

Bonjour, J'ai besoin d'aide. Je travaille dans une entreprise où nous sommes 2 salariés. Lors de

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 34 minutes Amitié
422 réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Il y a 7 heures Lave-vaisselle
33 réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Il y a 10 heures Concours et examens
43 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 10 heures Anniversaire
281 réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025 Voyance
60 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 01/04/2025 Bourse d'étude
636 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025 Psychologie, Psychiatrie
1322 réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025 Travaux, bricolage
1 réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025 Bac Madagascar 2011
3 réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025 Four
5 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Comité d'entreprise et salariés
Relations entre comité d'entreprise et salariés...
Distribution de dons de l'association aux salariés
Les salariés d'une association d'aide à domicile peuvent ils demander...
Chèque vacances
N'y a t'il que les salariés ayant un comité d'entreprise ou la fonctio...
Versement d'une prime exeptionnelle
Mon associé a décidé de verser une prime exceptionnelle a un de nos em...
Fonctionnement d'un Comité d'Entreprise
Nous souhaiterions connaître le calcul à établir pour obtenir la somme...
Calcul de l'effectif de salariés handicapés
Une entreprise de plus de 20 salariés doit avoir 6% au moins de salari...
Départ retraite salariés ouvriers
Entreprise de moins de 10 salariés, nous aurons 2 départs en retraite...
Salariés rémunérés en partie par pourboires
Les salariés taxis étant partiellement (10%) rémunérés par pourboires,...
Avantages en nature nourriture
Je travaille dans une entreprise qui est composée de 2 usines (dont un...
Chômage partiel des salariés si toujours des intérimaires ?
Peut-on mettre des salariés ( en CDI ) au chômage partiel pendant deux...

Posez votre question maintenant !