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Calcul de révision des prix (NP) dans un avenant de clôture

Question de sino le 22/11/2017 à 15h28
Dernière réponse le 28/01/2022 à 11h46
[ ! ]
Bonjour, merci de me donner des éclaircissements sur le cas suivant : *une formule de révision des prix a été introduite dans un avenant de clôture approuvé et visé en juin 2017 pour un marché public (travaux de bâtiment) ; *la révision des prix présentée par l'entreprise en septembre 2017, concerne les Nouveaux Prix (NP) pour des travaux exécutés au début de Déc 2016 et la fin des délais contractuels était pour le 31 décembre 2016; *l'ODS de commencer les travaux était en Avril 2015; # dans le calcul de la révision des prix (NP) et la prise des indices i et io, quels sont les mois de référence à prendre en considération ?
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2 réponses pour « 
Calcul de révision des prix (NP) dans un avenant de clôture
 »
Réponse de aristo2
Le 30/01/2019 é 12h29
[ ! ]
Bon jour tout le monde Avenant de clôture contenant des nouveaux prix (N.P) révisables. L’avenant en question a été approuvé et mis en vigueur en juin 2017. Les nouveaux prix introduits par cet avenant ont été exécutés en début de décembre 2016. Délais contractuel a expiré le 31/12/2016. ------------------------------------------------ Ono , les nouveaux prix exécutés au début de décembre 2016 avaient surement leur O.D.S d’exécution ( ou lettre officielle ordonnant l’entreprise d’exécuter les travaux objets de ces nouveaux prix dans les délais , en attendant, bien évidemment l’aboutissement de l’avenant en question). Secundo, tant que les nouveaux prix contenus dans l’objet de l’avenant de clôture officiellement approuvé, étant révisable Donc une clause de révision des prix a due être clairement conçue dans le corps de cet avenant et contenant obligatoirement : la formule de révision y afférente la désignation des indices matières et salaires utilisés dans la formule, ainsi que les périodes et les dates de leur effet. --------------------------------------------------------- C’est surprenant et très choquant, si ces données obligatoires n’ont pas été bien soulignées dans cet avenant, (approuvé par les instances compétentes). ---------------------------------------------------------------- A cet effet, dire que les nouveaux prix introduits par voie d’avenant de clôture sont révisables c’est absurdes. Considérer une formule de révision des nouveaux prix dans un avenant de clôture c’est aussi absurde. Mais, Quel que soit le contenu de la clause de révision des prix dans le corps de l’avenant, et quel que soit le temps mis pour l’aboutissement et l’approbation de cet avenant, (ici la procédure d’approbation a duré jusqu’au juin 2017 et elle peut être plus ..…ce la dépend de toutes choses …..) . La formule de révision ne peut être appliquée au delà de la date de la fin du délai d’exécution contractuel. Donc ces nouveaux prix exécutés dans le même mois indiquant en même temps la fin du délai contractuel (décembre 2016) donc le résultat final du coefficient de révision a obtenir ne pourra en aucun cas être différent de 1. Donc pas de révision !!!!! -------------------------------------------------------------------
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Réponse anonyme
Le 28/01/2022 é 11h46
[ ! ]
Comment calculer l'actualisation d'un prix de clôture entre novembre 2015 et novembre 2022 Il s'agit de clôture genre dirickx poteaux alu laqué, soubassement béton 0.50m+ trellis 1.50m pour une hauteur totale de 2.00m Merci de me répondre sur bc.lanternier@orange.fr
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