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Calcul TPI au Maroc

Question anonyme le 25/07/2012 à 13h56
Dernière réponse le 30/03/2014 à 13h32
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Bonjour, Appartement de 7 ans acheté en 2008 à 560.000 Dhs, je souhaite le vendre à 1.200.000 Dhs. Quel est le montant de la TPI ? Je vours remecie par avance
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17 réponses pour « 
Calcul TPI au Maroc
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Réponse anonyme
Le 06/11/2012 é 23h05
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Salem Si vous céder un bien en réalisant une plus value, celle-ci sera taxée au taux de 20% (avec un minimum de 3% du prix de vente). Si la cession intervient dans un délai de 8 ans, vous serez exonéré de cet impôt Conclusion: Attendez encore jusque Juillet 2013
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Réponse anonyme
Le 19/11/2012 é 22h30
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OUI L'EXONERATION 8 ANS ETANT DE DROIT A CONDITION QUE L'APPARTEMENT EST UNE RESIDENCE PRINCIPALE (ADRESSE SUR LA CIN ET IL FAUT PRESENTER LE RELEVE DE CONSOMMATION D'ELECTRICITE COMME JUSTIFICATIONS. UNE RESIDENCE SECONDAIRE N'EST PAS EXONEREE
Référence(s) :
CODE DES IMPOTS ET BULLETIN OFFICIEL
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Réponse anonyme
Le 29/12/2012 é 22h22
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L’exonération suivant la loi d'abord doit être avoir 8 ans habitions principale conforme a C.I.N payer la taxe d’édilité suivant est conforme au consistance de permit d'habité plus certificat administrative facture one est onep suivant la consommation finalement la déclaration.
Référence(s) :
mohamed
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Réponse de bourjila
Le 04/01/2013 é 01h09
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Salam allah Je dois vendre mon appart que j'ai acquis en 2006 au prix de 370 000dh ,actuellement ont me propose 800 000dh .Combien j'aurais à deboursser en impots .C'est ma residence principale mais je dois demenager pour une autre ville .Merci et meilleur voeux pour 2013
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Réponse anonyme
Le 18/01/2013 é 18h22
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Bonjour ! j'ai herité à hauteur de 50% l'appartement de feue mon epouse qui l'a acheté en l'an 2000 à 280000 dh. Cet appartement va etre revendu à 580000 dh.Nous l'avions habité durant 10 ans de manière discontinue comme habitation secondaire. Quelle est ma part de la TPI ? MERCI.
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Réponse anonyme
Le 04/03/2013 é 17h21
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Bonjour J'ai acheté, en 2006, un appartement à 1.100.000 Dhs (dont 840.000 Dhs déclarés). J'y ai apporté d'importantes modifications et amélioration (600.000 Dhs dont 450.000 Dhs justifiés par des factures). Aujourd'hui, je souhaite vendre mon appartement à 2.400.000 Dhs. J'ai deux questions : La nouvelle loi de finance stipule que le bien utilisé pendant 6 ans en tant qu'habitation principale est exonéré. si c'est le cas, je dois donc payer la cotisation minimale de 3%, soit 72.000 Dhs. C'est bien ça? Maintenant, sachant que je voyage bcp dans le cadre de mon travail (parfois jusqu'à 4 mois successifs et en moyenne, 6 à 8 mois par an, pendant lesquels je reviens au moins deux ou trois nuits par mois à la maison), y a-t-il un risque qu'on me dise que le bien n'était une résidence principale? Le mqaddem de ma région me prend toujours pour un MRE alors que je ne le suis pas (Nationalité marocaine, CIN et Passeport Marocains, à l'adresse de mon bien, employeur basé à Casablanca, CNSS au Maroc, Salaire perçu au Maroc, téléphone principal avec Opérateur Marocain... Je suis également capable de prouver que mes séjours à l'étranger sont dans le cadre de missions avec factures d'hôtel ou d'appartement de location. Aucun séjour, dans aucun pays, n'ayant dépassé 3 mois successifs). Autrement, quelle serait le montant de la TPI à payer? Merci
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Réponse de bourjila
Le 04/03/2013 é 23h30
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Salamalaykom La loi a changé certe ,exonération en cas d'habitation principale 6 ans au lieu de 8ans,mais les MRE deviennent non resident au Maroc ,car çi la consomation elecrique est normale dans sa maison habité par sa famille au Maroc ,il n'est pas éxonéré malgré toutes les paprasses à savoir ,Certificat de residence,temoignage du chikh mkadem kayd et commissariat .il n'est pas resident au Maroc .il paie le maximum et il passera plus de 1 mois à fournir des papiers et des papiers au communes au tresor du quartier au tresor principale de la ville et retour à la perception du quartier et re retour à la perception générale ,tout documents égalisé et timbré meme le passeport photocopié et égalisé et en fin de compte paiyé le maximum car les MRE sont et depuis toujours Bon à paiyé et perdre leur emploi s'ils ont un emploi Le ministère de l'immigraton et le Marhaba pipos .Tu paie comme tes parents MRE depuis les années 50 .Conclusion pas vendre pas acheter .
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Réponse anonyme
Le 15/04/2013 é 18h40
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Bonjour, J'ai acheté une villa en 2001 a 1 000 000 j'y ai habité 5 ans jusqu"en 2006 et ensuite grosse connerie: je l'ai loué pendant deux ans jus'en 2008. J'y habite maintenant en tant que residence principale depuis fin 2008. Du coup j'avais perdu mon ancienneté pour etre exonere d'impots sur la plus value car je recomme,ce tout depuis 2008 et il me reste 1 an est quelque si je veux etre exonéré comme si c t une RP car c'est passer à 6 ans pour etre exoneres. Mais je ne vais pas attendre....donc je vends et je paie la TPI. J'ai acheté à 1 000 000 et je vais revendre a 4 000 000. Je n'arrive pas à trouver la bonne formule de la TPI. Pouvez vous svp m'aider?????? Merci Je compte vendre
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Réponse anonyme
Le 01/06/2013 é 23h32
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Pour information: la loi des finances 2013 a ramené la durée d'ocupation minimale des biens immobilierd pour beneficier de l'exoneration de la TPI à 6ans au lieu de 8ans.
Référence(s) :
Loi des finances 2013
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Réponse anonyme
Le 16/06/2013 é 23h47
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Salam y a une formule facile et légale? il suffit de creuser et demander conseil auprès d'un expert? où se trouve votre villa? contactez moi?
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Réponse anonyme
Le 09/09/2013 é 11h18
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Bonjour j'ai acheter un terrain en 1997 au prix de 70 000 dhs et je l'ai vendu en 2010 au prix de 500 000 dhs svp je veux savoir combien je vais payer pour la TPI merci d'avance
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Réponse anonyme
Le 21/09/2013 é 09h54
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Bonjour J'ai une remarque pour la durée d'occupation minimale des biens immobilier qui est ramené à 6 ans par la loi des finance 2013, c'est pour les biens acquis à partir du PREMIER JANVIER 2013
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Réponse anonyme
Le 22/09/2013 é 23h27
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Bonjour, Je souhaite savoir qu'elle la régle du calcule du TPI pour un bien immobilier acquis en 10/2010 dans la cadre d'un crédit immobilier pris sur la partie déclarer à savoir 450 000 DH (déclaré) sachant que le prix d'acquisition total du bien était de 620 000 DH. Y a t il un impact sur le calcule du TPI quand le bien est acheté dans le cadre d'un crédit immobilier en cour. Merci d'avance.
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Réponse anonyme
Le 08/10/2013 é 00h45
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Bonjour, J'ai acquis mon App en 2007 a 650000 moyennant un prêt immo, en 2011 j'ai anticipé et payé le capital restant et avoir la main levée. Est-ce mon anciente débute de 2007 ou de 2011? Ai-je le droit d'être exonéré de la TPI? Merci.
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Réponse anonyme
Le 24/11/2013 é 13h18
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السلام عليكم الرجاء مدي بتوضيحات TPIلقد وهب لي اخوتي منزلا كان باسم المرحوم ابي مند 2007 الان اريد ان ابيعه لابنتي02 هل سادي .ورقة الكهرباء لازالت باسم المرحوم ابي وانا اسكن بالمنزل المدكور مند2007 ولكم زجيل الشكر
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Réponse anonyme
Le 17/02/2014 é 19h59
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J'ai acheté un TERRAIN villa en 2008 a 400 000.00 DH j'y l i construit en grande ouvres en 2010.avec un mantat de 320000.00 dh . maintenant j ai compte a vendre avec un mantant de 1220000.00 dh . S V P COMMENT CALCULER LA TPI SELON LA LOIS DE FINANCE 20014
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Réponse anonyme
Le 30/03/2014 é 13h32
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Bonjour, Mon pere avait acheté un bien immobilier dans le quel il a vait résidé depuis plius que 8ans. Sauf que ce bien n'a pas été occupé durant les 6derniere année. Est ce qu'il est exonéré de la TPI? Merci,
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