La détermination du résulat fiscal passenécéssairement par le résulat comptable.Autrement dit le résulat comptabel est le point de départ pour la détermination du bénfice imposable(le résulat fiscal).En bref ,4 étapes sont nécessaires:
1-Domaine comptable:détermination du résulat comptable(=produits -charges).C'est le résulat comptable provisoire :c'est le résulat comptable aprés modification comptable mais sans calcul d'impôt(691).
2-Domaine extra-comptable:correction du résultat comptable provisoire afin de déterminer le résultat fiscale:c'est à dire on va appliquer les règles fiscales à savoir les réintégrations et les déductions).Les réintégrations :charges comptables déduites au cours de l'exercice mais quine sont pas admises en déduction selon la loi fiscale.Les déductions consistent à des produits admises en déduction selon la loi fiscale.
3-Retour au domaine comptable:con station de l'impôt par écriture et dégagement du résultat comptable définitif de exercice.
4-Établissement de l'imprimé "tableau de détermination du résultat fiscal.
Règle général:Résulat fiscal=résultat comptable provisoire+réintégration -déductions autrement dit:
Bénéfice fiscal=bénéfice comptable-produits non imposables(déductions)+charges non déductibles(réintégrations).pour plus de détail je peux vous répondre.
Est-ce qu'une société peut retourner au bilan modèle simplifié si elle cesse de réaliser le chiffre d'affaire du modèle normal pendant 2 années successives?
merci infiniment