670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
AAH - Allocation aux adultes handicapés
Dedouanement et procedures douanieres
Tweeter
Question de
antonyto
le 28/07/2011 à 10h25
[ ! ]
Jaimerais savoir prkoi on ne calcule pas le droit de douane dans le droit daccise sur les boissons alcoolisees
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
dedouanement et procedures douanieres
»
1
réponse
Cours model en techniques douanieres
Les techniques douanieres appliquees sur une operation transactionnelle debutant par la realisation
2
réponses
Dédouanement vêtement
Bonjour envie d'importer des vêtement de déstockage de la France vers le Maroc. est ce que je do
1
réponse
Dedouanement d un camion
Dedouanement d un camion 3 .5 tonne prevenant de l italie je demande s il y a une convention entre l
3
réponses
Concours douane dedouanement ci
Bonjour,je suis en classe de terminal,je veux les informations sur les concours de douanes,et les do
3
réponses
Jaimerais avoir un renseignement
Jaimerais savoir si te sur laide social ta le droit de voyager en floride sen te faire couper
54
réponses
Ouvrir un café ambulant
Bonjour, j'aimerais savoir quelles sont les démarches à effectuer pour ouvrir un café ambulant où j
4
réponses
Taxe su licence d'alcool au Maroc
Taxe de licence ou autorisation de vente de boissons alcooliques ou alcoolisées au Maroc
1
réponse
Les incitations douanieres au cameroun
J'aimerais savoir quelles sont les differentes incitations douanieres au cameroun a l'investissement
4
réponses
Pouréje avoir le droit de vivre en france
Mon pere ancien combattant il a participer a la 2eme guerre mondial indochine dans l'armee frnacaise
1
réponse
Droit de douane Mercedes 250
Les droit de douane pour une voiture Mercedes 250 model 1994 toute option
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Calcul de la taxe debit de boissons
Pour un restaurant : Sur quels chriffre d'affaires se calcule la taxe...
Vente boissons alcoolisées restaurant securité
Existe-t-il une ou plusieurs règles de droit concernant la vente d'alc...
Distributeur de boissons
J'ai ouvert un commerce il y a un an et fais le nécéssiare auprès de l...
Vente de repas
Bonjour , je voudrais ouvrir un parc paintball. je voudrais inclure da...
Bail precisant friterie boissons,
Sur mon bail commercial il est precise salle de jeux,vente de boissons...
Jaimerais poursuivre es etudes en droit en begique
Je suis titulaire d'une licence en droit et jaimerais preparer un mast...
Droit de douane
Je souhaite savoir le montant des droits de douane pour un vehicule en...
Commerce exterieur et les changes
Jaimerais savoir en commerce exterieur et facilitation des procedures...
DROIT DE DOUANE
Je voudras savoir le montant des droit de douane d'une citroen SAXO di...
Procédures à suivre
Quelles sont les procédures à suivre pour le dédouanement des véhicule...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par