IPRIS majoration pour enfants élevés.

Bonjour, Cela se trouve dans la règlementation de l'Agirc et de l'Arrco (de l'Arrco dans ce cas) que vous retrouverez sur le lien. X.3.3 Majorations ARRCO pour enfants nés ou élevés X.3.3.3 Carrière antérieure au 1er janvier 1999 "Les allocations se rapportant aux droits inscrits au compte du participant sur la carrière antérieure au 1er janvier 1999 sont majorées en application des dispositions prévues par les anciens règlements de certains régimes pour les enfants nés ou élevés (les majorations pour ancienneté prévues par certains règlements sont exclues des bases de calcul des majorations pour enfants nés ou élevés). " http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_12.html#C_471

Bonsoir, C'est effectivement la réponse "bateau" de l'AGIRC ARRCO. Mais qui ne permet de calculer la majoration si l'on ne dispose pas du règlement de ces anciens régimes. Et c'est précisément ce que je recherche : Le règlement de l'IPRIS concernant la majoration pour enfants nés ou élevés.

J'ai enfin trouvé : Il existe un document de synthèse avec un tableau intitulé "INSTITUTIONS ATTRIBUANT DES MAJORATIONS POUR ENFANTS NÉS ET/OU ÉLEVÉS" . Ce tableau se trouve dans la lettre circulaire ARRCO n° 98-15 du 11 mai 1998. On peut le trouver sur internet à cette adresse en page 16 : http://docplayer.fr/docview/33/15818185/#file=/storage/33/15818185/15818185.pdf