Bonjour.
En contrôlant mon relevé de carrière en vue de ma future retraite j'ai constaté un écart important entre le salaire annuel porté sur ce relevé pour l'année 2009 et le montant cumulé de mon salaire brut annuel porté sur le bulletin de paie de décembre 2009. J'ai un CDI à temps partiel qui ne bénéficie d'aucune aide de l'état.
Après contrôle la somme porté sur mon relevé correspond au total des bases urssaf vieillesse plafonné de chaque mois de 2009 soit 659 euros sur les mois de janvier à octobre puis 568 euros en novembre et rien en décembre. Or j'ai un salaire brut mensuel de 1250 Euros donc nettement en dessous du salaire brut plafonné .
Pourquoi mon employeur n'a pas pris la base de 1250 euros pour le calcul des cotisations vieillesse ? Le calcul de la cotisation vieillesse est normalement basé sur le salaire brut mensuel plafonné. Quelqu'un pourrait- il me donner une réponse .Merci
Sans absolue certitude, je crois que le plafond SS applique est proportionnel au nombre d'heures declarees... donc pour un temps partiel il faut calculer le plafond en fonction de tes heures travaillees = regle de 3 par rapport a un temps complet.
Exact ,la base vieillesse appliquée par mon employeur correspond bien aux heures travaillées dans le mois. Cependant pour les autres cotisations URSSAF, la base appliquée est le brut mensuel perçu.
Merci pour votre éclairage.