670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Caisse d'allocation familiale
>
RSA
Que veut dire: Droit inférieur au montant minimum de versement fixé...
Tweeter
Question anonyme le 01/03/2017 à 16h45
Dernière réponse le 01/03/2017 à 20h22
[ ! ]
Que veut dire: Droit inférieur au montant minimum de versement fixé par décret ???(pour prestation RSA) merci à vous de me répondre.
Répondre
1 réponse
pour «
Que veut dire: Droit inférieur au montant minimum de versement fixé...
»
Réponse de
Andy 91
Le 01/03/2017 é 20h22
[ ! ]
Merci de nous préciser les références du décret.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Que veut dire: Droit inférieur au montant minimum de versement fixé...
»
1
réponse
RSA droit inférieure minimum fixé par le décret
Bonjour je suis étudiante boursière je vis seule avec mon bébé de 6 mois je suis dans un loyer a 500
2
réponses
Que veut dire ressources superieur au montant fixe par décret
Bonjour je voudrai savoir que veut dire ressources superieur au montant fixé par decret je percever
3
réponses
Retraite pour Inaptitude ( Ivalide 2 eme ca)
Depuis 2002 je touché une Pension d´Invalidité. Maintenant j´ai 60 ans, et je suis à la Retraite pou
7
réponses
Minimum contributif provisoire
Bonjour, je suis retraitée depuis le 1/01/2018, pour inaptitude au travail et à taux plein, pour 138
4
réponses
Minimum versement à un huissier...
J'ai une dette à rembourser, je viens d'avoir un courrier d'un huissier, et j'aimerai savoir quel es
1
réponse
Pension invalidité de la cgss catégorie 2
Lors d'une saisie La pension ne doit pas, être réduite à un montant inférieur au minimum légal des p
3
réponses
Percevoir 50%ou 100 % du montant fixé rente AT à la retraite
Aujourd'hui je recois une rente AT. On m'a dit que je touché 50% du montant qui a été fixé et qu'à
1
réponse
Droit différentielle de la pension minimum vieillesse et AAH
Bonjour, j’ai été mis en retraite pour inaptitude (80%) et ma pension est égale au minimum vieilles
1
réponse
Montant du minimum viellesse
Quel est le montant du minimum vieillesse pour une personne etant jusqu'a present en allocation d'ad
1
réponse
Fixe et salaire de base
Bonjour ,je suis commerciale et ai donc un fixe et une commission;ma convention collective donne un
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Que veux dire Droit inférieur au montant minimum d
Que veu dire Droit inférieur au montant minimum de versement fixé par...
Salaire fixe un peu trop minimum????
On offre à mon conjoint une place de directeur de restaurant mais le p...
Remboursement frais de repas professionnel
Le montant du minimum garanti reste fixé à 3.31 € au 1er janvier 2010....
Rsa inférieur au rmi
Mon fils touchait le rmi qui a été remplacé par le rsa. le montant de...
Retraite CASNOS ALGERIE
Bonjour, Si vous pouvez m’aider a comprendre un peu sur le montant a...
Minimum garanti
Dans le cas d un salarie vendeur a domicile salarie, representant de c...
Montant minimum garanti : calcul, applications
Bonjour, Qu'est-ce que le montant minimum garanti? C'est-à-dire comme...
Minimum de l'IR
Bonjour à tous, j'ai une patente de services informatique et je suis s...
Qui peut bénéficier du S.F.P ?
Est qu'un père de 2 enfants, en CDI de droit privé dans le secteur soc...
Montant du SMIG du 5 novembre 2009
Je veut savoir le montant de salaire Minimum interprofessionnel garan...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par