Sentence arbitrale et expertise

Réponse relative à la portée d'une sentence arbitrale en Droit international. Cher monsieur il me revient de vouloir préciser la question pour mieux cernée son idée en effet je veux que vous posiez votre question comme suite : La portée juridique d'une sentence arbitrale en Droit international .Veuillez savoir que la Notion de Droit international est souvent confondues avec celles aux quelles elle se voisine comme celle de moeurs internationales ( Vie internationale , Relation internationale ) mais en celà elle se différencie de toues celles car elle est appliquée par les juridiction interantionales comme étant de Normes ( règle ,principe imperatif ( jus cogens) soit suppletif au rapport arbitales.Le Droit international a des sources juridiques et sociologiques qui les créent et l'interprêtent comme les Conventions ( traité )international ,des Coutumes internationales ,des Jurisprudences des juridictions interantionales comme garant des Actes juridique unilateraux. ,principe ,doctrine Equité et elles sont exemptées de toutes hiérarchie comme c'est le cas au niveau intern car comme la coutume peut abroger ;modifier et approuver une convention de même que la convention le fait elle aussi. Il est impérieux de savoir que le Droit internationl est basé sur la souvernaité des Etats appelée compétence des compétences.Raison pour la quelle la thèse de la clause calvo a été suprimée même si une sentence arbitrale d'un juge l'a approuvé .La solution est simple car la convention prime les positions inferieurs .Le Droit international prone l'égalité entre les Etats raison qui cause l'exclusion en droit de droit d'ingérance humanitaire. La juridicité est le caractère des règles de Droit international d'où l'objectivité est de règlementer les rapports entre les organisations internationales .Ainsi chaque organisation internationale a ses organes ou structures de fonctionnement dans le cadre de l'ONU nous avons par exemple la Cour internationale de justice .Celui des communautés Econonmiques Européennes nous avons la Cour de justice de lUXEMBOURG.Ayant garanti les modes et procédés de règlement des différands entre Etats.Soit dit dans ce moment que le mode non juridictionnel appelé Diplomatique inclut : La Négociation ; Les bons offices et médiations; L'enquêté interantional ; La conciliation interrantionale ..Au niveau des organisations internationales autres les Etas ,nous avons comme celles ayant compétences universelles comme ONU qui a eu dans sa charte apporté des correctifs plus ou moins sensibles à la fois en ce qui concernenet la répartition de compétences entre ses organes ; et dans l'exercice des compétences reconnues à ces dernières .C'est à dire que l'action de l'ONU présernte un particularisme en matière des règlement des différands.Au point de vue organique la charte prevois une double intervention de l'ONU de l'organe plenier et celui restreint mais au delà de cette image l'ONU présente une spécificité c'est la suprematie du premier sur le second. Dans l'effort d'efficacité la charte confie des compétences excptionnelles au secrétaire général organe individuel et indépendant qui a un rôle d'initiative dans les règlement des différands et dispose de son côté le conseil de sécurité et l'Assemblée générale .Effort que La defunte SOCIETE DES NATIONS n'a pu conjugué. Voici le moment de vous dire cher monsieur que plupart sont les dénominations attribuées aux différentes décisions prises par ces organes ainsi vous rencontrerez les expressions comme suite : La Résolution , La Décision ; la Recommandation ; le jugement ; l' Arrêt , A vis consultatif , Ordonnance . Ainsi devant chaque dénomination il faut vous situer par rapport au contexte tout en vous réferance au statut de l'organisation. Mais en réponse facile je peux vous dire que lorsqu' une juridiction internationale statue en matière contentieuse on dit elle rend arrêt ou jugement defois ordonnance statuant sur liberté ,saisine etc .Alors où elle se met dans à donner direcives aux affaires non contentieuse on dit elle donne Avis consultatif , la résolution a un sens global on l'utilise pour aussi désigner une recommandation et une décision la différence en est que la décision est impérative tandisque la recommandation est supplètive .Faisant fois de situation nous détectons la sentence arbitrale aux rangs des actes juridictionnels. Les procédés juridictionnels consistent en la soumission du litige ou groupe de litiges à un organe ou arbitre . Cette modalité conduit à une solution imposée aux Etats en litige par les tiers .Une décision fondée sur les considérations juridiques ;obligatoires pour les parties ,prononcée par un organe indépendant des parties au litige et à l'issue d'une procèdure contradictoire et garantisant les droits de la défense et l'égalité des tous devants les instances. Ces juridictions internationnales présentent de caractèristique ausi différentes que celles des juridictions internes dans le sens qu'elles sont reservées aux Etas( organisations internationales ) ,Facultative et non institutionnelles ( arbitrage ) et institionnelles ( organes juridictionnel institué) .L'arbitrage international a pour objet le règlement des litiges entres Etats par le juges de leur choix et sur base du respect des droits. Le recours arbitral implique l'engagement de se soumettre de bonnes fois à la sentence ( Artcle 37de la Convention de la Haye de 1907) .Les principes du droit s' appliquent au comprimis d'arbitage.L'engagement de l'arbitre peut faire l'objet soit d'une clause compromissoire exceptionnel ou général . L'arbitre est un amiable compositeur pouvant se fonder sur les considérations non juridiques c'est statue EX AEQUO ET BONO . On parle d'une clause de règlement d'intérêt lorsque on confie aux arbitres le pouvoir de juger et de prendre les règlement de procèdure en avance. Ainsi sa porté ou son regime juridique c'est un acte juridictionnel internationnel ,il a l'autoritqé de la chose jugée ;il est exécutoire de bonne fois en cas d'inexécution on procéde à l'exécution forcée .Il est suscepteible de voies des recours la Revision et en interprétatio et non l'appel car l'organe qui l'a rendu à un caractère précaire mais à la ristence de l'affaire on saisit la juridiction permanente et fait sortir ses effets entre les parties principe RES INTER ALIOS ACTA ALIS NEC NOQUERE POTEST.