671 046
questions
1 499 574
réponses
1 461 536
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Demarches administratives
>
Perte de documents
Perte originale de la sentence arbitrale
Tweeter
Question anonyme le 26/01/2011 à 07h13
[ ! ]
Bonjour j'ai perdu l'original de la sentence arbitrale de droit français le tribunal arbitral ne veut pas remettre de copie or pour effectuer la demande d'exequatur il me faut un original que faire?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
perte originale de la sentence arbitrale
»
1
réponse
SENTENCE ARBITRALE
LA CONSTITUTION D'UNE SENTENCE ARBITRALE
1
réponse
Sentence arbitrale et expertise
En quoi la sentence arbitrale se resssemble de l''expertise.
1
réponse
Perte bac original
J'ai perdu mon bac original et meme ses photocopies et tout un dossier quand ma famille s'est chan
1
réponse
Tableau original ou copie
J'ai un tableau "Christ main posée sur une mappemonde" je ne sais pas s'il s'agit un original ou d'u
1
réponse
Comment avoir l'original de mon bac?
J'ai obtenu mon bac G2 en 1990 en Republique Centrafricaine.Je suis parti du pays sans prendre l'ori
1
réponse
Tracution
Traduire en français cette sentence latine haec mea forte tua
12
réponses
Suite a divorce l'original du contrat perdu par avocat
Quel recours Nous n'avons qu'un double le divorce exige l'original Le notaire ne le retrouve plus
1
réponse
Message d'anniversaire original à adresser à un am
J'aimerais adresser une carte d'anniversaire originale avec un message tout aussi original à mon mei
4
réponses
" crime surnaturel" autre titre original
Voila j'essaye de chercher un autre titre plus original afin de remplacer celui-ci "un crime surnatu
1
réponse
Copie bacalaureat
Ayant perdu le diplôme original de mon bac, je souhaiterai en obtenir une copie. J'ai obtenu un bac
Les dernières réponses publiées
Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 1 minute
Internet
302
réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 10/03/2026
Internet
67
réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 10/03/2026
Etat civil
105
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 10/03/2026
Amitié
634
réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en avanc
Le 09/03/2026
Logiciels
1
réponse
Temoignage de prêt - Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu c
Le 09/03/2026
Permis de travail
1
réponse
Temoignage de prêt - j’ai réussi a obtenir un crédit sens risque grâce
Le 09/03/2026
S12
1
réponse
Recherche un prêt ,recherche un prêt d'argent,recherche un prêt ur
Le 09/03/2026
Passeport
1
réponse
CRDS CSG sur pension retraite belge
Le 09/03/2026
Impôt sur le revenu
3
réponses
Retraite suisse payée en France
Le 09/03/2026
Retraite
436
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
C'est quoi la sentence arbitrale?
Pourquoi doit on que la sentence arbitrale est peremptoire?...
Portée d'une sentence arbitrale
Quelle est la portée d'une sentence arbitrale en droit international?...
SENTENCE RABBINIQUE
Un din torah qui a debute en septembre 2007 qui a donne un psak din ri...
Acte de naissance perdu!
En effet je suis né au Mali en 1966 à Bamako-Coura, j'ai perdu mon act...
Perte de l original du jugement de divorce
Pour faire la transcription en algerie d un divorce en suisse .mon fut...
PERTE DE L ORIGINAL BTS QUE FAIRE
J AI PERDU L'ORIGINAL DE MON ATTESTION DU BTS COMMENT PROCEDER POUR AV...
Perte de relevé de note !!
Bonsoir svp g perdu l'original de mon relévé de note bac 2003 et là j'...
Urgent de trouver un film original sur le droit
Bonjour, je suis en première année de licence et mon prof de droit nou...
Perte original attestation assedic
Ayant perdu l'original d'une attestation d'assedic (j'ai la photocopie...
Equivacences belges pour les etudiancamerounais
Est ce je peux fournir des pieces pour completer mon dossier equivalen...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par