SENTENCE RABBINIQUE

Un din torah qui a debute en septembre 2007 qui a donne un psak din richmi zaquai au tovea par les 3 rabbanims par lettre en date du 28/01/2008. Cette sentence a ete confirme vu que le nitba ne veut pas executer en Fevrier 2008 alors que les 2 parties ont signes un protocole d'accord et fait un QUINIAN. De nouveau vu que le nitba ne veut rien entendre a ce sujet le BETH DIN reconfirme son psak din le 26/06/2008 avec date butoir d'execution le 28/07/2008 en precisant que la sentence a ete formule apres avoir eu connaissance de toutes les pieces comptables devant le tovea et le nitba. Le tovea recoit un courrier l invitant de nouveau au beth din vu que de nouveaux elements sont apparus en date du 04/08/2008. la question est simple QUE DOIT PENSER LE TOVEA A CE SUJET 1/ doit il se presenter a nouveau 2/refuser de se presenter en demandant l'execution de la sentence reconnu par le tribunal de grande instance de paris. 3/peut il aller aux ARKAOTS . merci hubertn2002@yahho.fr