Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Divers

Tentative d'emprisonnement

Question anonyme le 30/06/2009 à 22h33

[ ! ]

J'ai été victime d'une tentative d'emprisonnement et de harcelement morale j'aimerais savoir combien de dommages et interets puis je demander

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

tentative d'emprisonnement

1
réponse

Dommages et intérêts

Mon fils a été agressé en avril, résultat, multiples contusions et déviation de la cloison nasale en
1
réponse

Combien demander de dommages et interets pour agression

Je me suis faites agresser par un voisin il y a quelques mois. il y a eu agression physique et moral
1
réponse

Récupérer des dommages et intérêts

Bonjour En avril 2006, le TGI de Fort de France a condamné 3 personnes à me verser la somme de 1000
3
réponses

Déposé plainte pour tentative de viol

Bonsoir je souhaite savoir si y'a un temps maxinum pour déposé plainte contre une tentative de viol
2
réponses

Victime d'un accident de la circulation à vélo.

Que dois je demander comme dommages et intérêts suite aux divers préjudices que j'ai subi. -Hospital
2
réponses

Combien de dommage et interets demander au procés?

Bonjour a la fin du moi de mars,pendant la foire internationnale de toulouse,j'ai été victime d'u
1
réponse

Dommages et intérêts dus depuis le 25/01/2004

Bonsoir, Le jugement pénal du 25/01/2004 a condamné mon ex-mari à verser 8201 € de dommages et inté
1
réponse

Dommagess et interets suite degats des eaux repete

J'ai subi dix degats des eaux en cinq ans voisine du dessus puis je demander des dommages et interet
3
réponses

Escroquerie sur kilometrage minoree d une voiture

L ancien proprietaire d une voiture que j ai achete me l a vendu avec un kilometrage minoree.j ai po
1
réponse

Dommages et intérêts

Les dommages et intérêts fixés par un juge dans un jugement prud'hommal sont ils imposable sur le re

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
110 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures Bourse d'étude
532 réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2 réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024 Divers
2 réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16 réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024 Psychologie, Psychiatrie
1209 réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024 Internet
132 réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2 réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024 Amour Sucré
65 réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024 Chômage
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Dommages interets
J'ai subi une énucléation de l'oeil droit dans le cadre d'une affaire...
Dommages et interets
Bonjour, Je suis convoquée en tant que victime au procès du père de...
Nnées d'emprisonnement pour Objection de conscience pa vali
Mes années d'emprisonnement pour objection de conscience n'ont pas été...
6 mois d'emprisonnement veut obligatoirement dire feme
Voila, le père de mon fils est en prison depui juin 2011, il a été con...
6 mois d 'emprisonnement veut obligatoirement dire ferme
Voila, le père de mon fils est en prison depui juin 2011, il a été con...
Récupération de dommages et intérêts
Bonjour, Suite à un jugement de 2007, il m' a été attribué des domm...
Intérêt applicable pour dommages et intérêts
2e demande: J'ai déposé une action le 26 mai 2004. J'ai obtenu u...
Combien demander de dommages-interets?
Je me suis fait agresser sur mon lieu de travail le 4 novembre 2009. L...
Dommages et intérêts
Après une agression, mon fils à eu de multiples contusions et une dévi...
Demande indemnisation concernant les 05 annees d emprisonnement
Mon defund père ancien combattant algérien sous le drapeaux français f...

Posez votre question maintenant !