670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Accident de travail
Tweeter
Question anonyme le 01/09/2010 à 20h58
[ ! ]
Que faire en cas d'accident de trajet non déclaré dans le délai?. NB: dispositions à prendre pour régulariser et les sanctions encourues
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Accident de travail
»
3
réponses
Accident trajet travail
Bonjour j'ai eu un accident de moto sur le chemin du retour trajet travail. suite a cet accide
1
réponse
Accident du travail - qui decide ?
Bonjour victime d'un accident de la circulation au cours de mon trajet domicile-travail, la SSale a
1
réponse
Délai de déclaration d'accident de trajet
J'ai été victime d'un accident de trajet le vendredi 1 juillet 2011, accident qui s'est produit sur
1
réponse
Cumul d'emplois et accident du travail
Je cumule deux emplois. Que se passe-t-il en cas d'accident du travil ou d'accident de trajet? d'un
1
réponse
ACCIDENT DE TRAJET SUR PROPRIETE PRIVEE
Je suis enseignante, le 11 janvier je suis tombée sur ma terrasse en me rendant au travail. Suite à
1
réponse
Délai de déclaration d'accident de trajet FHP
J'ai été victime d'un accident de trajet le vendredi 1 juillet 2011, accident qui s'est produit sur
1
réponse
Accident trajet travail
Jai eu un accident de voiture en rentrant de mon travail. cela sera t-il pris en accident de travail
1
réponse
Un accident de travail?
Un accident de travail est un accident survenu lors de l'exercice de la fonction ou à l'occasion de
2
réponses
Rente accident de trajet
Le 2 octobre en sortant de mon travail j ai eu un accident de la route j ai ete arreter 1mois jai re
2
réponses
Accident de trajet (fonction public hospitaliere)
Je suis en accident de travail (trajet) depuis le 26/11/08;opérée 2 fois suite a ma chute,j'ai 60an
Les dernières réponses publiées
Le passeport n° 05AP28170 A QUI EST IL
Il y a 1 minute
Passeport
4
réponses
Connaissez-vous le voyant Chris?
Le 24/11/2024
Voyance
2573
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 24/11/2024
Anniversaire
115
réponses
Dernière page
Médailles d'argent Franklin
Le 24/11/2024
Numismatique
14
réponses
Recherche pret entre particulier serieux
Le 24/11/2024
Prêts entre particuliers
56
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 24/11/2024
Amitié
276
réponses
Dernière page
Comment prendre contact avec INPS italie
Le 24/11/2024
Pension de réversion
43
réponses
Dernière page
La recherche des résultats d'exetat 2005
Le 23/11/2024
2
réponses
Projets libertins hors milieu
Le 23/11/2024
Aide financière
5
réponses
Opportunités financières : martiselouise@hotmail.com...
Le 23/11/2024
CARCEPT
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Accident de trajet
Bonjour, en rentrant du travail sans rallongement, dans un virage, j'a...
CONGE PAYE ET ACCIDENT DE TRAJET
JE SUIS EN ACCIDENT DE TRAJET DE PUIS1/1/2006 JE VOUDRAIS SAVOIR SI JE...
ACIDENT TRAJET
JE TRAVAIL POUR3 SOCIETE DE NETTOYAGE JE VIEN AVOIR UN ACCIDENT DE TRA...
Accident du travail
Bonjour ma fille a eue un accident avec le vehicule de son ami le sie...
Rémunération congés payés en CDII
Je suis en Contrat à Durée Déterminée Intermittent et tous les mois mo...
Vous avez épuisé vos droits...
A cause d'un délai de carence, je ne peux toucher ma complémentaire et...
J'ai eu un accident de trajet pendant ma formation
Je viens d'avoir un accident de trajet en scooter en revenant de ma fo...
Accident de trajet de travail droits aux conges
Bonjour, avec 20 ans d'anciennetée, je suis en arret suite a un accide...
Passer de l'accident de travail aux vacances?
Passer de l'accident de travail aux vacances? est ce possible sans rep...
Heure de sortie pour un accident trajet travail
AI JE DES HEURES DE SORTIE A RESPECTER POUR UN ACCIDENT TRAJET TRAVAIL...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par