Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Vente

Achat de marchandise volée

Question de woman le 24/02/2012 à 08h52

[ ! ]

Un acheteur de marchandise volée peut-il refuser d'être évincé face à la demande du propriétaire?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

achat de marchandise volée

1
réponse

Refus d'éviction pour achat de marchandise volée.

Un acquéreur de marchandise qui ignore qu'elle est issue de vol peut-il s'opposer à son éviction?
1
réponse

Capacité transport de marchandise +3,5 T

Bonjour, étant titulaire du diplôme de transport de marchandise CFP M 128 et CFP M148, je voulais sa
1
réponse

Les confessions de Rousseau ("la pomme voleé")

Montrez comment l'épisode de la pomme volée révèle et atténue la culpabilité de l'enfant qu'était Ro
1
réponse

Marchandise

Est possible par exemple de commander les marchandise d'un pays a un autre
5
réponses

Voiture volée sur le maroc

Je me suis fait volée mon vehicule au maroc en 2003 d apres la loi marocaine le proprietaire du vehi
2
réponses

Demande d'inscription a la marine marchandise bouismaill

Jh de 21ans étudient de la premier année science technique a universalité mouloud mammeri tizi ouzou
1
réponse

Carte vitale volée

Pacault Timothé: 1891279191098-42 ma carte vitale a été volée le 1er octobre 2009, pourriez vous fai
4
réponses

Or du Burkina en vente.Depose dans une banque a Lome

885 KG D’OR EN POUDRE EN VENTE.DEPOSE A LA ( B.T.C.I)LOME/TOGO 885 KG d’or en poudre déposes dans u
2
réponses

Carte vitale 1 volée il y a six mois

Ma carte vitale 1 a été volée. malgré mes démarches, toujours pas de carte après six mois. la carte
1
réponse

Congé fin d activité tranport routier marchandise

LE 27 12 2012 Gérard bonjour j' ai 55ans et8mois j'ai commencé a travailler a l' age de 16 ans don

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
282 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 8 heures Evènements
22 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 10 heures Bourse d'étude
637 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025 Amitié
422 réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025 Lave-vaisselle
33 réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025 Concours et examens
43 réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025 Voyance
60 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025 Psychologie, Psychiatrie
1322 réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025 Travaux, bricolage
1 réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025 Bac Madagascar 2011
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Recherche proprietaire d'une saxo peut etre volée
Bonjour je recherche a qui appartient cette voiture une saxo immat CJ1...
Importation de marchandise
Comment et quelle sont les papiers néssecaires pour le dédouanement de...
Importation de marchandise
Quelle sont les premières papier administratifs pour importer une marc...
Carte grise volée
Coût du duplicata d'une carte grise volée....
Prix port pour importation marchandise maroc vers france
Bonjour, Je suis sur le point de collaborer avec un fournisseur Mar...
Carte vitale rsi volée plus de documents
Bonjour ma carte vitale a été volée cette nuit je dépends de la RSI co...
Dedouanement marchandise import
J'aimerais savoir quelle est la procédure à adopter si on veut dedouan...
Conges de fin d'activite
Bonsoir j'ais travailler 3 ans en transport marchandise et maintenant...
Capacité de transport de marchandise
Bonjour voila je posséde depuis peu le justificatif de transport de ma...
Titre d'importation
Est-ce qu'une société en Tunisie, doit préparer un titre d'importation...

Posez votre question maintenant !