Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Enseignement > Concours et examens

COMMENT AVOIR EXONERATION TVA AVEC CODE NGP

Question anonyme le 04/01/2009 à 12h55

[ ! ]

QUELLE EST LA PROCEDURE POUR AVOIR UNE EXONERATION DE LA TVA D UN EQUIPEMENT DE RECYCLAGE EN SE BASANT SUR L ARTICLE 7 8 9 DE CODE D INCITATION AU INVESTISSEMENT EN UTLISANT LE CODE NGP DES MACHINES.

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

COMMENT AVOIR EXONERATION TVA AVEC CODE NGP

1
réponse

Exoneration de la tva

Dans notre societe on a facturé a un client des articles soumis à la tva mais l'hors de recouvrement
2
réponses

Qu'elles sont les nouveaux code NGP DE DOUNE

TABEAU NGP DE DOUANE EN TUNISIE
1
réponse

EXONERATION DES MOSQUES DE 50% DE LA TVA

SVP QUEL EST L'article qui exonere les mosques ou il leur permet la récupération de 50% de la TVA d
1
réponse

CODE NGP MATERE EN PLASTIC

CODE NGP MATERE EN PLASTIC POLYCARBONATE
1
réponse

CODE NGP POUR IMPORT ELECTRIQUE

CODE NGPDANS LES DOMAINES ELECTRIQUE
1
réponse

Comment obtenir le code FR

Le transporteur avec qyui je travaille me demande mon code TVA FR
1
réponse

NGP D'UN MATERIEL

QUEL EST NGP D'ELECTROENCEPHALOGRAPHIE?
1
réponse

Demande de classement NGP

Qui peut me dire la position tarifaire NGP du stérilet ou dispositif intra-utérin stérile, est ce qu
2
réponses

Recherche code TVA intracommunautaire

Puis-je voir le numéro de TVA intracommunautaire de la société les pieds sous votre table
3
réponses

Position tarifaire

Messieurs; Je voudrais savoir le code NGP (nomenclature douanière) du produit : disque à polir en

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
439 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 5 heures Evènements
79 réponses
Dernière page
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 5 heures Amitié
1736 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 5 heures Transcription de mariage
11597 réponses
Dernière page
TRANSCRIPTION ACTE DE MARIAGE A NANTES / ALGER
Il y a 5 heures Transcription de mariage
240 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 5 heures Amitié
593 réponses
Dernière page
STRUCTURE DE FINANCEMENT EN LIGNE RAPIDE : +33757757486
Il y a 5 heures Mathématiques
4 réponses
Service sérieux de financement+33757757486
Il y a 5 heures Ticket Service
3 réponses
Service sérieux de financement ,+33757757486
Il y a 5 heures Solde de tout compte
3 réponses
Service Sérieux de financement .+33757757486
Il y a 5 heures Harcèlement
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Code ngp et taxe douanière
J'importe des réservoirs gpl de l'italie je voudrais savoir le code ng...
Code NGP des machines
S.V.P code NGP des machines suites -BROYEUR DE PLASTIQUE -PRESSE A...
Code ngp acide acétique
Je cherche le code ngp pour un produit du menage désinféctant un appar...
Code ngp
Code ngp pour articles electricité cables ..............
Code NGP et tarif douanière
Puis je avoir une liste des codes NGP concernant les cigarettes élect...
Code ngp et taxes douanière
J'importe de l'encre à base de solvant et son solvant (tous les deux i...
Code NGP
Code NGP des vaches laitières...
Code NGP nacre
Bonjour, je cherche le code NGP du nacre et la liste des pays où on...
Exoneration tva
Je suis modeleur 3d, code ape 923a. j ai dépassé le montant de la micr...
LA TVA
L'article qui concerne l'exonération dela TVA...

Posez votre question maintenant !