670 464
questions
1 492 551
réponses
1 460 295
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Construction et travaux
>
Permis de construire
La construction d'une maison exige des différentes lois
Tweeter
Question de
Lnt
le 13/01/2013 à 08h25
[ ! ]
Pour acheter le terrain de l'état ou de la commune, ou dois-je aller? Terrain pour construire une maison privée.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
la construction d'une maison exige des différentes lois
»
1
réponse
Permis de construire
Acheteur dun terrain sur lequel se trouve la construction innachever dune maison depuis plus de cin
1
réponse
Droit de passage litige avec un promoteur
Nous avon acheter une maison avec un droit de passage pour les maisons se trouvant en aval de la rou
1
réponse
Plus value immobiliere terrain
J'ai achete un terrain plus maison une maison habitation le terrain se trouve a 500 metres de l
2
réponses
Lois régissant construction à la campagne au maroc
Bonjour j'aimerais savoir si j'ai besoin d'un permis de construire et d'un plan pour construire
1
réponse
ACHAT TERRAIN PAR DONATION
Bonjour ,il y a 18 ANS j'ai reçu une donation de mes parents pour acheter un terrain sur lequel mon
2
réponses
TERRAIN ANNEXE, donc attenant à la maison ou non?
Bonjour, j'aimerais acheter une maison mais dans l'annonce est marqué: Maison.........(descriptif)
1
réponse
Expropriation d'un terrain bâti
En cas d'expropriation d'une parcelle de terrain bâti, il est tenu compte du prix du terrain avant
1
réponse
Maison sur terrain en indivision
Mon frère a fait construire sa maison sur un terrain en indivision sur la part de ma mère, ma mère e
2
réponses
Construir sur mes fondations
Bonjour , une maison est en construction à limite de mon terrain (90 cm) ;qui était le meme terrain
1
réponse
Construction sur une donation de terrain
Ma mere souhaiterai me donner un terrain lui appartenant et si je fais construire dessus , a qui app
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1293
réponses
Dernière page
Valider un trimestre sur l'arrondi du salaire égal au plafond
Il y a 7 heures
Sécurité Sociale
2
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 7 heures
Amitié
1670
réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Il y a 7 heures
Transcription de mariage
11526
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 7 heures
Amitié
359
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Il y a 7 heures
Auto école
4
réponses
Robinet remplissage chaudière.
Il y a 7 heures
1
réponse
Retraite suisse payée en France
Il y a 7 heures
Retraite
426
réponses
Dernière page
Reprenez votre ex partenaire avec la spiritualité naturelle.
Il y a 7 heures
Occultisme
2
réponses
Récupérer votre ex partenaire avec la spiritualité naturelle
Il y a 7 heures
Amour, couple
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Evis de construction d'une maison de 100 m2 f4
Je veux bien savoir les procédures et le devis de construire une maiso...
Prêt bancaire a la construction
Merci de me repondre,ma belle mere a herité une maison coloniale avec...
Construction d' une maison
Je souhaite me construire une maison ,j' ai déja le terrain seulement...
Construction petit immeuble?
Bonjour je dispose d'un terrain de 280m2 en region parisienne et je ré...
Prix d'un terrain pour déclaration ISF
Pour ma déclaration fiscale je dois déclarer le prix de mon terrain....
Aquisition maison et vent terrain calcul tva
Je suis sur le point d'acheter une maison + terrain de 3000 m2 pour 12...
Délai achat terrain plus value?
Bonjour, je désire acheter une partie du terrain non viabilisé de mes...
Depuis 1990 je possedais maison +terrain
En 2007 j'ai vendu la maison, j'ai garde le terrain. aujourd hui je ve...
Maison borlo
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain familial constructible,je s...
Construction location sur terrain habitation principal
J ai l'intention de construire sur mon terrain où se situe mon habitat...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par