Declaration d CNSS AMO IGR ex 2009

Oui aussi je veux savoir cette reponse svp

Svp comment savoir si je suis déclarer à la cnss ou non

Declaration

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Un état d'engagement ou un bulletin de paie est nécessaire pour pouvoir suivre les explications le salaire en général est composé des éléments suivants - -le salaire de base -l'indemnité de résidence de-les allocations et indemnités fixes - les allocations et indemnités non fixes le salaire de base se calcule à partir de la grille des échelles échelons et indices .par exemple un fonctionnaire échelle 9 ; échelon 5 a pour indice 317.Pour obtenir le salaire de base on divise l'indice en 3 tranches la première tranche de 1 à 100 la 2eme comporte 50 points indiciaires et la 3eme plus de 150 .la 1ere tranche est cotée à 98.85 dh par point ,la 2eme est cotée à 79.62 dh par point el la 3eme est cotée à 50.92 dh par point .donc notre fonctionnaire cité en exemple aura pour salaire de base (100x98.85)+(50x79.62)+(167x50.92)=22369.64 dh. ceci est valable pour toutes les échelles. l'indemnité de résidence dépend de la zone dans laquelle réside le fonctionnaire .Le Maroc est divisé en 3 zones A,B et C .L'indem de resid de la zone A =25% du salaire de base ,B=15% et C=10%. donc si notre fonctionnaire réside dans la zone C l'indemnité de résidence sera de 22369.64x10% = 2236.96 Dh. Ensuite les indemnités fixes à savoir indemnité x dont le nom varie suivant les ministères elle vaut 22200 dh indemnité de sujétion 3660 Dh indemnité d'encadrement pour les échelles 10,11 et He. En suite les indemnités non fixes comme les allocations familiales et les indemnités pour certaines fonctions exercées par le fonctionnaire temporairement comme chef de service ou chef de division ou directeur .Ces indemnités disparaissent une fois que les enfants dépassent 21 ans ou si le fonctionnaire n'exerce plus les fonctions citées . Pour les allocations familiales elles sont octroyées pour 6 enfants : 2400 dh par enfant pour les 3 premiers et 432 dh pour les 3 suivants .si notre fonctionnaire à 4 enfants le montant des allocations familiales sera de : (3x2400)+(1x432) = 7632 dh. Maintenant que nous avons les éléments constituants le salaire on peut commencer les calculs. Le salaire brut s'obtient en additionnant tous les éléments cités en haut. Le salaire brut imposable s'obtient en retranchant du salaire brut les allocations familiales et les indemnités non fixes. pour notre fonctionnaire le salaire brut imposable est de : 22369.64+2236.96+22200+3660 = 50466.50 Maintenant on passe aux prélèvements - La cmr = 10% du Salaire brut imposable (toutefois l'indemnité de résidence est calculée à 10% quelque soit la zone) donc pour notre employé la cmr prélève 50466.5 x 10% = 5046.66 DH - L'AMO = 2.5% du salaire brut imposable (avec une limite inferieure de 840 dh et une limite supérieure de 4800 dh .L’AMO prélève donc 50466.5x2.5%=1261.67dh - Le Secteur Mutualiste ou Mutuelle = 1.8% du salaire brut imposable avec limite supérieur de 600 dh.La Mutuelle prélève 50466.50x1.8%=402.65 dh - Mutuelle retraite et décès =1% du salaire brut imposable avec limite supérieure de 240 dH .La mutuelle retraite et décès prélève 50466.50x1%=504.6 on compte 240 dh au lieu 504.6 - Le rachat Pour les fonctionnaires enrôlés avant 1997 . - Enfin L’IGR L’impôt général sur le revenu est régi par le code général des impôts de la loi des finances , ce code stipule que les cotisations de la cmr ,de l’AMO , des mutuelles et du rachat sont exonérées d’impots. De plus un abattement de 20% du salaire brut imposable (appelé frais professionnels) est exonéré lui aussi avec une limite supérieure de 24000 dh. Pour notre exemple les frais professionnels sont de : 50466.50x20%=10093.32 une fois l’igr calculé une réduction de cet IGR est prévu par la loi pour charge de famille .Cette réduction est de 360 Dh par personne à charge (enfants et épouse avec limite supérieure de 6 même si l’épouse est fonctionnaire aussi). On va donc calculer d’abord le Net imposable = salaire brut imposable – les cotisations et l’abattement. Pour notre exemple le net imposable est de : 50466.50- 5046.66-1261.67-402.65-240-10093.32=33422.30 Dh Les tranches taux 0 – 28000 0% 28001- 40000 12% -3360 40001-50000 24% -8160 50001-60000 34% -13160 60001-150000 38% -15560 Plus de 150000 40% -18560 Ensuite le Net imposable est soumis à l’IGR .Le code général des impôts a établi la grille suivante pour le calcul de l’IGR On peut calculer l’IGR de 2 façons 1 – On décompose le Net imposable suivant les tranches indiquées dans la grille et on applique le taux indiqué pour chaque tranche puis on additionne les résultats de chaque tranche. Pour notre exemple (28000x0%)+(5422.2x12%)=650.67 DH 2 On situe le montant du net imposable dans la grille on le multiplie par le taux correspondant et on retranche le chiffre situé dans la case de droite. Pour notre exemple le net imposable est situé dans la 2eme tranche donc IGR =( 33422.30x12%)-3360 = 650.67 Dh Maintenant on retranche du montant obtenu les réductions signalées en haut .Si notre fonctionnaire était célibataire son IGR sera de 650.67 Dh mais puisqu’il est marié et a 4 enfants la réduction IGR est de 5x360=1800 DH il ne payera pas d’imports car la réductions est plus grande que l’IGR. Maintenant nous avons tous les éléments nous allons enfin calculer le salaire mensuel On prend le brut imposable et on retranche cmr amo mutu et igr et on ajoute les allocations familiales on obtient le net annuel (car tous les montants indiqués en haut sont annuels) Pour notre exemple le net annuel :50466.50- 5046.66-1261.67-402.65-240-0 +7632=51147.63 dh Pour un célibataire le net annuel : 50466.50- 5046.66-1261.67-402.65-240-650.67=42864.85 dh On divise le net annuel par 12 et on obtient le net mensuel à quelques centimes prés. A vous de calculer bon courage

TOUT 9A NE SE CALCULE PA MANUELLEMENT ME IL YA DES LOGICIELS QUI PERMETTENT DE FAIRE DES CALCULS C TRES FACILE.

EST CE UNE PERSONNE QUI VIEN DETRE DECLARER PEU PROFITER DES REMBOURCEMEN ET TOU CA SACHAN QUE CETTE PERSONNE A UNE MALADIE CHRONIQUE AVAN LA DECLARATION

Alors le calcule de la cnss et amo vous prenez le salair de base *26% ca vous donnera le resulta