669 954
questions
1 485 755
réponses
1 459 413
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit constitutionnel
Droit constitutionnel
Tweeter
Can an ethnic minority impose its own définition of the national iden?
Can any ethnic minority define or impose on the majority its own conception of a...
Le 22/04/2023
Can the national identity of a country be defined by its minority?
Can any ethnic minority define or impose on the majority its own conception of a...
Le 22/04/2023
Je m'appel gode isangu mahinga,je suis étudiant à l'université du kwango(unik) en G3 DROIT PUBLIC ,svp aidez moi à rétrouver quelques sujets du tfc pour mon travail.
Je suis à la recherche des sujets de tfc en droit public...
Le 11/04/2020
Droit de supprime les annonces
Svp à toutes l’equipe Expert merci de supprimer cette annonce définitivement du...
Le 25/03/2020
HASSEN BEN ALI GUERFALLAH DJERBA
Ancien combattant de guerre 14/18 à Djerba tunisie . HASSEN BEN ALI GUERFALLAH...
Le 13/10/2017
Invalidité et et indemnité de départ à la retraite
Bonjour, Je suis en invalidité depuis 1999, ex-employé de sécurité sociale "d...
Le 06/07/2017
Ma famille peut elle récuperer ses biens ?
Bonsoir, Ma question est simple, mon arrière grand père c'est fait voler sa mai...
Le 16/04/2017
Demission du 1er adjoint
Bonjour, Dans notre commune de 1144 habitants, le 1er Adjoint vient de démiss...
Le 09/01/2017
1
réponse
Rôle de l'Etat en 1973 envers un enfant pupille ?
Je ne trouve aucun texte de loi précisant le rôle et les obligations de l'Etat,...
Le 28/12/2016
Comment obtient-on une bourse de maitrise gratuite
Je suis detenteur d'une licence en sciences juridiques, je veux trouver une bous...
Le 11/07/2016
1
réponse
Réception documents avocats
Bonjour, Je me suis absenté du 23/06 au 3/07/2016 inclus , à mon retour j'avais...
Le 04/07/2016
Recourt contre son avocat.
Comme le prétend la Société de Courtage des Barreaux qui reconnait que mon avoca...
Le 03/05/2016
3
réponses
Commissaire à la direction des services fiscaux de la commune
J'ai reçu un courrier de ma mairie m'annonçant que j'étais nommé " commissaire t...
Le 24/01/2015
PROUVER ETRE PROPRIETAIRE
On me demande de m'adresser au TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE pour prouver que je...
Le 08/11/2014
1
réponse
Inscription sur la liste de la commission communale des impots direct
Peut on inscrire une personne sur la liste des commissaires de la commission com...
Le 20/07/2014
Qu'implique d''exercer les compétences de l'Etat'?
Bonjour, Je lis qu'une certaine mission exerce au sein d'un ministère 'les...
Le 16/06/2014
Compteur d"eau dans le même regard
Bonsoir,il ya plus de 30 ANS j'ai fait construire notre maison et derriere che...
Le 11/06/2014
1
réponse
Un maire à-t-il tous les droits?
Bonsoir! Un Maire à-t-il tous les Droits? Peut-il engager sa Commune moins...
Le 24/02/2014
7
réponses
Nomination d'un expert
Bonjours, voici maintenant 3 ans que notre affaire a été porter devant le consei...
Le 12/02/2014
1
réponse
Comment réponds aux recommandations de la cour des comptes? rédaction.
J'ai reçu un rapport final de la cour des comptes dans lequel,elle donne des rec...
Le 09/02/2014
1
/
10
Dernière >>|
Suivante >
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par