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Demission du 1er adjoint

Question anonyme le 09/01/2017 à 13h59
Dernière réponse le 09/01/2017 à 22h44
[ ! ]
Bonjour, Dans notre commune de 1144 habitants, le 1er Adjoint vient de démissionner de sa fonction de 1er Adjoint. Il reste Conseiller Municipal. Cette démission est acceptée par le Préfet. Peut-il conserver son siège d'élu au Conseil Communautaire?
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1 réponse pour « 
Demission du 1er adjoint
 »
Réponse de canounet
Le 09/01/2017 é 22h44
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Il a été élu poste d'adjoint par le conseil municipal après avoir été élu au conseil communautaire par un vote des citoyens (dans une liste dans laquelle il n'était pas encore élu adjoint) il n'y a donc aucune corrélation entre ces 2 élections, il peut donc tout à fait rester au conseil communautaire
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