670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

GRAND DEPLACEMENT

Question anonyme le 19/08/2008 à 12h22
Dernière réponse le 31/08/2010 à 16h20
[ ! ]
Bonjour, j'ai un collaborateur qui est en mission en grand déplacement depuis plus de 24 mois. il continu de toucher ces indemnitées de 4mois à 24 mois et non celles de 25 mois à 48ème mois pendant cette période il a changé plusieur fois de n° de mission mais pas de lieu de mission Ma question est la suivante : est ce que c'est le n° de mission ou le lieu du site qui définie si ses indemnitées doivent repartir à zéro (de 1 à 3 mois)? merci pour votre aide cordialement audrey
Répondre
3 réponses pour « 
GRAND DEPLACEMENT
 »
Réponse de oups27
Le 16/11/2009 é 10h32
[ ! ]
Bonjour, Je me pose les mêmes questions que vous et je ne trouve aucune réponse nulle part. Avez-vous obtenu des renseignements sur ce sujet de la remise à zéro des durées de grand déplacement ? Si oui, pouvez vous me communiquer vos sources En vous demandant de m'excuser de vous contacter directement par le biais de ce forum
Répondre
Réponse anonyme
Le 12/01/2010 é 14h18
[ ! ]
Bonjour je travail toute l'année en deplacement dans le secteur du nucléaire. Je ne sais pas s'il y a des accords spécifiques liés à ce secteur d'activitée mais je peux certifier que être sur le même lieu geographique (je parle pour ma part sur la même centrale) avec un numéro d'affaire différent ne produit pas une coupure et donc n'empêche en rien le déplacement dégréssif, maintenant il suffit qu'il y est des congès avec un retour maison (avec ordre fin de mission) même de 2 jours ( je ne parle pas de week-end ) suffisent pour remettre le compteur à zéro. Je sais aussi que certaines entreprises n'appliquent pas ce procèdé dégréssif et leurs déplacements n'est pas imposable jusqu'à 78€ (AREVA , WESTINGHOUSE france, ALSTOM , etc ). Par contre, je ne sais pas si leschiffres que l'urssaf donne sur son site est le minima légale ou imposable, j'aimerai avoir plus d'infos à ce sujet. Merci d'avoir des reponses complémentaires sur cette dernière.
Référence(s) :
site urssaf et documents d'entreprises
Répondre
Réponse anonyme
Le 31/08/2010 é 16h20
[ ! ]
Bonjour si le n° de mission change le dégressif redémarre .pour ce qui est de l'imposition . 75 euros est le seuil avant imposition .c.c
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
GRAND DEPLACEMENT
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.632