Bonjour,
Dans le cas de dettes importante contractées pas l'un des deux époux alors que l'autre a vu son patrimoine augmenter, je pensai que le premier bénéficiait en cas de divorce de 50% de l'augmentation du patrimoine du second tandis que celui-ci conservait l'intégralité de son patrimoine initial et des 50% de son bénéfice sans être affecté du tout par la baisse du patrimoine de l'autre et a fortiori par ses dettes. Mon notaire semble penser que ce n'est pas le cas.
Dans l'hypothèse suivante :
- époux A : patrimoine initial 50 K€ et patrimoine "final" 30K€ - dettes 60K€
- époux B : patrimoine initial 80 K€ et patrimoine "final" 90 K€
Selon mon notaire, reviennent en cas de divorce :
- à l'époux A : 50 + [((30-50)/2) + (-60 de dettes/2) + ((90-80)/2)] = 15 K€
- à l'époux B : 80 + [((90-80)/2) + ((30-50)/2) + (-60 de dettes/2)] = 45 K€
Selon mes diverses lectures et en tant que néophyte, j'avais pourtant déduit que les "pertes" de patrimoine n'étaient pas partagées tandis que les bénéfices oui, ce qui faisait :
- à l'époux A : 30 - dettes 60 + participation aux acquêts de l'autre (90-80/2) = -25 K€
- à l'époux B : 90 - ((90-80)/2) = 85 K€
Pouvez-vous me confirmer si le notaire a raison et dans ce cas, quels sont les vrai avantages de ce régime de participation aux acquêts ?
Dans le cas où il aurait tort, ai-je raison ou une 3ème solution est-elle la bonne ? et surtout, comment trouver un professionnel capable de nous conseiller réellement sur ce régime qui a l'air assez peu usitée en France ?
Merci de vos lumières
Alexia