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Pension alimentaire des petits enfants

Question de ratouneton le 05/02/2012 à 06h28
Dernière réponse le 22/02/2012 à 03h30
[ ! ]
Le grans non imposable doit t,il payer en ca du décés du pére
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4 réponses pour « 
pension alimentaire des petits enfants
 »
Réponse de CHAUMIR
Le 05/02/2012 é 10h49
[ ! ]
Le Code civil prévoit que l'on a une obligation alimentaire intergénérationnel, entre enfants et parents, et....inversement.
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Réponse de CHAUMIR
Le 05/02/2012 é 10h51
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Le Code civil prévoit que l'on a une obligation alimentaire intergénérationnelle , entre enfants et parents, et....inversement.
Répondre
Réponse de canounet
Le 05/02/2012 é 14h04
[ ! ]
Les frais occasionnés par le décès peuvent être imputés sur la succession vous pouvez refuser refuser l'héritage la municipalité qui mandatera alors un service de pompes funèbres, mais au bout de 3 mois les restes de votre papa seront portés à l'ossuaire
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Réponse anonyme
Le 22/02/2012 é 03h30
[ ! ]
En Belgique, nous avons fait le crpoityae et un test qui parle de puces (encore plus precis que le crpoityae je pense). Ils n'ont rien trouve pour mon fils mais je me dis que si nos echantillons peuvent faire avancer la science et bien allons-y regulierement !
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