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Puissance administrative moteur de bateau in bord

Question anonyme le 06/11/2009 à 17h50
Dernière réponse le 27/01/2012 à 23h34
[ ! ]
Puissance administrative du moteur mercruiser 4;3 litre alpha 225 hp
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1 réponse pour « 
puissance administrative moteur de bateau in bord
 »
Réponse anonyme
Le 27/01/2012 é 23h34
[ ! ]
Bonjour la puissance fiscale des moteur in bord (si cela n'a pas changé ) se calcule en divisant par dix la puissance constructeur: exemple pour 180 cv egale 18 cv fiscaux 300cv egale 30 cv ; a noter que les moteurs hors bord ne sont pas soumis a la taxe fiscale
Référence(s) :
pécheur en mer
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