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Quelle peine est appliquée pour une surcharge PL

Question anonyme le 03/02/2010 à 10h47
Dernière réponse le 13/12/2010 à 20h11
[ ! ]
Quelle peine encours t'on pour une surcharge avec un camion 3.5T ?
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1 réponse pour « 
Quelle peine est appliquée pour une surcharge PL
 »
Réponse anonyme
Le 13/12/2010 é 20h11
[ ! ]
Le poids réel ne doit pas dépassé le Poid total autorisé en charge PTAC ou le poid total roulant autorisé PTAC. Les sanctions: amende, immobilisation du véhicule si le poids réel dépasse le PTAC et le PTRA. Dans tout cas de surcharge tu aura une amende en plus tu devra vider le surplus la ou tu ai . Donc attention n'exite pas a le signalé. Ton patron n a pas le droits de te virré parce que tu refuse de prendre le volant d'un véhicule en surcharge.
Référence(s) :
BEP Conduite et Service dans le Transport Routier
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