Bonjour,
En visitant le site officiel de l'ONDA Algérie (Office National des Droits d'Auteur et droits voisins), je n'ai rien trouvé concernant les droits de ré-édition d'ouvrages appartenant au patrimoine ou tombés dans le domaine publique. c'est un site très incomplet et ne semble dédié qu'a l’édition musicale.
Ma question est la suivante: A qui s'adresse-t-on si on veut éditer une oeuvre littéraire/photographique.. tombée dans le domaine public?
quelle est la procédure a suivre?
ou peut-t-on trouver la liste de toutes les oeuvres écrites appartenant au patrimoine Algérien?
Merci de me répondre.