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Recherche si personne decedée

Question de benna le 02/10/2009 à 16h18
Dernière réponse le 29/12/2009 à 18h36
[ ! ]
M. ARBACETTE André Bienvenu, né le 8 Juillet 1917 , titulaire de la cate d'identité FS 78495 et qui demeurait à CAZERES SUR L' ADOUR.
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2 réponses pour « 
Recherche si personne decedée
 »
Réponse de Chamane
Le 29/11/2009 é 02h58
[ ! ]
Je peux vous aider mais je voudrais connaitre la raison de cette demande.
Référence(s) :
Parentèle
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Réponse anonyme
Le 29/12/2009 é 18h36
[ ! ]
SARTOU/JACQUETY SIS LE PUY SAINTE REPARADE 13610. M JEAN PIERRE ARBACETTE NE LE 31/04/1942 A MARRAKECH C.I.N. 193338 A CEDE A 2 MAROCAINS (M. Mlili ET BAHI) LA PROPRIETE DITE SALIDA TITRE FONCIER J20183 SITUE A OUALIDIA AU MAROC , TANT SA PART (1/6) QUE CELLES DES PERSONNES CI DESSOUS QUI LUI AURAIENT DONNE UNE PROCURATION LE 1/12/1995 SELON CETTE PROCURATION ETABLIT 11 ANNEES AVANT LA REALISATION DE LA VENTE PAR :M.ARBACETTE ANDRE BIENVENUNE LE 8/7/1917 C.I.N FS 78495 MMEGERMAINE JEANNE FRANCINE DARDIER NEE LE 18/4/1934 C.I.N CE 25733 M ARBACETTE A CONCLU EN 2006 CETTE VENTE SUR LA BASZ DE CETTE PROCURATION DONNE EN 1995 ET ENREGISTRE A LA CONSERVATION FONCIERE DE OUALIDIA DANS DES CONDITIONS TRES PARTICULIERE VOUS CONSTATEREZ QUE LES PERSONNES AYANT DONNE LEUR PROCURATIONS SONT D UN TRES AVANCE (92ANS ET 75 ANS ..... IL RESTE BIEN ENTENDU QUE SI L UN DES MANDANTS SERAIT DECEDE AVANT 2006 LA PROCURATION DEVIENDAIT NULLE ET NON AVENUE JE VOUS REMERCIE POUR VOTRE COMPREHENSION A NOTRE SOUCIS ET POUR VOTRE REPONSE
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