Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives > Passeport

Sortie du territoire enfant mineur

Question anonyme le 26/11/2010 à 22h18

[ ! ]

Son pere peut il faire sortir un mineur du territoire sans l'accord de la mere, peut il faire etablir un passeport sans son accord?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

sortie du territoire enfant mineur

1
réponse

Sortie territoire enfant mineur

Mon petit fils âgé de 5 ans vit actuellement au Royaume Uni avec sa mère et son beau-père. Il doit v
1
réponse

Mineur français de mère équatorienne

Bonjour , es ce que mon épouse de nationalité équatorienne peut sortir du territoire français sans
2
réponses

Autorisation de sortie du territoire

Bonjour, Quelles sont les formalités nécessaires pour autoriser la sortie du territoire français d'
1
réponse

Sortie du territoire français vers la tunisie

Bonjour, je suis tunisienne et je souhaite emmener en tunisie pour 3 semaines, mon fils qui est mine
2
réponses

Voyage d'un enfant mineur à l'étranger

Un enfant mineur peut il voyager à l'étranger avec l'un de ses parents sans avoir besoin de l'autori
1
réponse

Sortie du territoire français d'un enfant étranger

Mon fils de nationalité Franco/Suisse va venir passer es vacances en France avec sa famille. Sa fill
1
réponse

Passeport d'un enfant mineur

Comment se passe les modalitès pour faire le passeport d un enfant mineur de 15 ans?
2
réponses

Voyage d'un enfant mineur en dehors du territoire marocain

Notre fille de 14 ans ( franco-marocaine)va voyager seule en dehors du Maroc,ayant moins de 16 ans e
1
réponse

Accord du père en mairie?

Je suis séparée avec un enfant.j'ai fai un passeport a mon enfant,faut il un accor du père si je vai
1
réponse

Sortie du territoire français d'un enfant étranger

Ma fille doit se rendre en colonie de vacances avec la mairie en Espagne. Qui doit lui delivrer l'au

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute Bourse d'étude
819 réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025 Tondeuse à gazon
11 réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 02/09/2025 Anniversaire
457 réponses
Dernière page
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025 Enseignement
56 réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51 réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2 réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025 Avis de recherche
85 réponses
Dernière page
LvRosieres TLF 513E
Le 02/09/2025 Electroménager
3 réponses
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 02/09/2025 Evènements
87 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Autorisation de sortie du territoire enfant mineur
J'ai la garde de mon fils mineur, l'autorite parentale etant partagee...
Autorité parentale exclusive et voyage de mineur
Bonjour, je suis divorcée depuis 2001 et j ai l autorité parentale exc...
Sans l'accord du père ?
Bonjour à tous Je m'interroge actuellement sur les affiliations...
Sortie de teritoire pour enfant mineur
QUEL SONT LES PARPIERS NECESSAIRES POUR PROCEDER A UNE SORTIE DE TERRI...
Sortie d'un mineur avec passeport algerien
Bonjour ma question jai mon mari veut emmener sa fille en algerie qu'i...
AUTORISATION SORTIE FRANCE ENFANT MINEUR
JE SUIS DIVORCEE. LA GARDE DE MON FILS M'A ETE CONFIEE. IL EST PREVU Q...
Sortie de territoire français pour un mineur
Mon fils de 17 ans doit partir en Espagne avec des amis, faut-il une a...
Un enfant mineur de 8ans
Je suis soudanaise beneficiare de la protection subdidiaire et mon mar...
Voyage enfant mineur avec CI
Ma fille qui n'a pas de passeport doit se rendre en Angleterre seule m...
Sortir sans passeport
En fait je suis de nationalité marocaine et je veux quitter le territo...

Posez votre question maintenant !