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TPI AU MAROC

Question anonyme le 10/10/2009 à 19h51
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JE SUIS UN COMPTABLE D'UNE SOCIETE MAROCAIN MON PATRANT AVAIT CEDE UNE MAISON NON CONSACRE A SA RESIDENCE PRINCIPAL LE FISC AVAIT LUI ENVOYE UNE NOTIFICATION SUR LE NON PAIMENT DE TPI SUR LA CESSION DE LA DITE MAISON SUR POUR UNE BASE INDIQUE COMME SUIT : BASE D'IMPOSITION APRES REVALUATION 400.000,00*10%= 360.000,00 A TITRE D'INFORMATION IL A CEDE SA MAISON AVEC LE PRIX DE 100.000,00 dirhams comment je peux calculer cet impot
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TPI AU MAROC
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