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Avenir licence taxi

Question de Lebontaxi le 17/11/2016 à 18h51

[ ! ]

Bonjour, un artisan taxi a perdu son permis il exploitait une licence cree il y 3 ans et conventionnee depuis 1 an , a qui appartient la licence? est elle cessible? reste elle conventionnee? merci d avance pour vos reponses

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