Bjr,
j'ai une maison à vendre au maroc que mon père à acheté en 1971. Il m'en a fait donation en 2008 et je veux la vendre.
Un notaire me dit que je vais payer la TPI entre le prix de vente et le montant de la donation (pour laquelle j'ai payé 60000 dirhams de frais d'enregistrements) et un autre me dit que je vais payer la TPI entre le prix payé par mon père et le prix de vente !!! Qui a raison, car ce n'est pas du tout la m^me chose !!
merci de m'éclairer !
Si vous êtes interessé par la vente de cet appartement vous allez payer la différence entre le prix de vente et la valeur de la donation plus les frais d'enregistrement, de la conservation c'est à dire la valeur par laquelle ton père a évalué l'appateement lors de la donation plus 15 % de cette valeur par exemple la valeur est 180.000,00 dhs vous prener cette valeur plus les 15 % et vous l'actualisé à partir du baréme du coefficient et le revenu sera déduit du prix de vente, la différence vous la multuplier par 20 % et le montant obtenu c'est celui que vous aller payer comme TP.I ou vous calculer directement le prix de vente en le multupliant par 3 % le montant le plus élevé c'est celui de la TP.I
c'est à dire soit le bénifice multuplier par 20 % ou directement les 3 % du prix de vente