Est ce que l'IRG se calcul sur la globalité du rappel ou bien c'est déja calculé sur le salaire monsuellement donc il sufit de multiplier l'augmentation ( nette) par le nombre de mois?
Si il s'agit de la meme différence c'est à dire le meme montant de rappel pour tous les autres mois bien sur il suffit de faire ressortir l'irg d'un seul mois et la multuplier par le nombre de mois auquel ce rappel de salaire se rapporte.
La loi de finances 2010parle de 10% sur les rappels c'est claire puisque l'article 104 est modifié, franchement même au ministère des finances ils ont deux sons de cloche personne n'est capable d'informer les gens, le barême pour les rappel c'est fini car le rappel n'est pas une mensualité à perçu aurait du percevoir et puis la différence à appliquer c'est fini vive les 10% et celui qui a de l'argent à donner avec la cherté de la vie qu'il le fasse sont zicouyé ses collègue
Salut jaimerai connaitre le taux de régime pour les rappels car l agérie est divisé en plusieurs parties ceux dont leurs rappels ont été calculé sur 10% et *a*ORAN 30% cela a fait une différence de 150000dinars entre nos collegues les para médicaux algériens pourquoi cette injustice .
Il faut revenir au code des impots qui prévoit l'application du barème.l'article 128-3 est claire.J'ai posé la même question à des experts en la matière et j'ai eu les mêmes réponses.
Référence(s) :
Mon experience de 30 ans et mes contacts avec la direction de la réglementation
des impots.
Je suis un calculateur paie j'ai procéder à un rappel de 10 mois est que j'applique l'irg par un taux de 10% ou on applique le barème directement jusqu'à présent aucune réponse