670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Code gestion sur l'attestation Assurance maladie - Page 2

Question anonyme le 04/09/2009 à 10h23
Dernière réponse le 09/01/2023 à 15h06
[ ! ]
A quoi correspond le code gestion sur l'attestation papier de l'Assurance maladie ?
Répondre
32 réponses pour « 
Code gestion sur l'attestation Assurance maladie
 »
Réponse de Nico37
Le 17/09/2015 é 22h14
[ ! ]
Assurés bénéficiaires de la Couverture Maladie Universelle
Répondre
Réponse anonyme
Le 18/09/2015 é 11h36
[ ! ]
Code 89 : bénéficiaire de la CMU
Répondre
Réponse anonyme
Le 19/02/2016 é 15h06
[ ! ]
A quoi correspond le code gestion 70
Répondre
Réponse anonyme
Le 07/02/2017 é 16h59
[ ! ]
Je fais une demande de rsa la dame me dit que si mon code cmu est 10 je n'en ai pas droit si quelqu'un peut m'expliquer car je n'y comprend rien du tout la
Répondre
Réponse anonyme
Le 04/04/2017 é 17h37
[ ! ]
Bonsoir je voudrais savoir a quoi correspond le code gestion 11 et si cela donne droit au 100%
Répondre
Réponse de Nico37
Le 09/04/2017 é 23h47
[ ! ]
11 Régime général assurés retraités : pourquoi cela donnerait droit au 100% ?
Répondre
Réponse anonyme
Le 10/04/2017 é 08h14
[ ! ]
Xtrait du cahier des charges Sésam Vitale : régime agricole (02) A1 Salariés assurés obligatoires A2 Exploitants assurés obligatoires A3 Salariés assurés volontaires A4 Exploitants assurés volontaires A5 Assurés personnels régime AMPI (03) N1 Régime obligatoire N2 Gratuit N3 Biologistes N5 Assurés volontaires N6 CEE régime SNCF (04) 04 SNCF régime spécial de la RATP (05) T1 Agents actifs régime des mines (07) M1 Agents actifs M2 Agents invalides et pensionnés autres régimes 10 Régime général 11 Régime général assurés retraités 12 Régime général assurés non cotisants 13 Invalides de guerre 18 Adultes handicapés 20 Régime général partiel 23 Fonctionnaires ouvriers de l'état 24 EDF-GDF 25 Etudiants 29 Collectivités locales 34 Artistes auteurs 40 Assurés volontaires 70 Conventions internationales (CEE et conventions bilatérales) 85 Assurés personnels 86 AVIP (Assuré Volontaire Inv. Parental) 87 RMI (Revenu Minimum d'Insertion) 89 Assurés bénéficiaires de la Couverture Maladie Universelle 90 Praticiens sauf biologistes Référence(s) : Fournitures SESAM-Vitale version 1.40.2.2
Répondre
Réponse anonyme
Le 21/08/2017 é 09h48
[ ! ]
Faut la gratuité et accordé il faut juste un bon de transport et une autorisation de la CPAM ci le trajet dépasse les 50 KL aux delà d'une autres caisse d'un département autres que celui d'où vous résidé .
Répondre
Réponse anonyme
Le 19/04/2018 é 17h14
[ ! ]
A quoi correspond le code gestion 11
Répondre
Réponse de bernard75
Le 19/04/2018 é 18h05
[ ! ]
11 Régime général assurés retraités
Répondre
Réponse anonyme
Le 09/01/2023 é 12h28
[ ! ]
JAI RE9U UNE ATTESTATION DE DROITS AVEC CODE GESTION 29 A QUOI CORRESPOND CE CHIFFRE 29
Répondre
Réponse anonyme
Le 09/01/2023 é 15h06
[ ! ]
J’ai mis tous les codes en réponse un peu plus haut…
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Code gestion sur l'attestation Assurance maladie
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.993