670 376
questions
1 491 689
réponses
1 460 266
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Destruction de documents
Tweeter
Question anonyme le 08/08/2008 à 13h48
[ ! ]
Je possède des relevées de remboursement de la sécuritée sociale depuis l'an 1999. Qu'elle est la durée légale pour les détruire?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Destruction de documents
»
1
réponse
Indemnitées de securitée sociale et prevoyance
Bjrs quand on perçois des ijs de la securitée social en direct qui paye le restes l employeur ou l
1
réponse
Prélevement cisations sociales
Depuis 1999 agrica me preleve la cotisation de la securité sociale sur ma retraite complèmentaire de
1
réponse
Faux numero de securitee sociale et cotisations
Bonjour .en 2004 j etais sans papiers et pour pouvoir travailler dans une societee de service j ai f
1
réponse
DUREE LEGALE SERVICE MILITAIRE
QUELLE ETAIT LA DUREE LEGALE DU SERVICE MILITAIRE POUR UN APPELE AYANT COMMENCE SON SERVICE EN SEPT
2
réponses
Durée légale repas du midi (collège/internat)
Quelle est la durée légale du repas du midi pour les demi-pensionnaires et les internes fréquentant
1
réponse
Durée légale d'une heure de cours en collège
Je souhaite connaître la durée légale en France d'une heure de cours en collège, pratiquant depuis 2
3
réponses
Durée d'un mandat de gestion
Nous avons signé un contrat auprès d'une société de gestion pour la location d'un appartement pour
5
réponses
Remboursement lunettes par securite sociale
A quelle fréquence la securité sociale accepte-t-elle de rembourser des lunettes pour adulte. J'ai c
1
réponse
Destruction de haie végétale mitoyenne
Quelle est la règlementation en vigueur pour détruire une haie végétale mitoyenne située à 30 cm sur
1
réponse
Durée légale du temps de travail et contrat
Bonsoir, je voudrais savoir si en cas de chanement politique avec remise en cause des 35 heures. S
Les dernières réponses publiées
Quand qu’il faut que je change, ma cour de Distribution, sur ma 206, d
Il y a 1 minute
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 28 minutes
Anniversaire
192
réponses
Dernière page
Un résumé de madesmoiselle cocotte de maupassant svp ?
Le 18/01/2025
Français
13
réponses
Comment agrandir son appareil génital masculin
Le 18/01/2025
Santé
1
réponse
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Le 18/01/2025
PC
15
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 18/01/2025
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025
TV plasma
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Durée légale du travail dans la restauration
Qu'elle est la durée légale mensuelle du travail pour les cuisiniers o...
Le numero de la securitée sociale
Comment recuperer le numéro de la securitée sociale...
Demander le remboursement du FNS
Bonjour Ma belle mère touche la FNS depuis 27 ans, elle possède une m...
Indemnitèes de securitèe sociale
Combien d heures faut il avoir travailler pour continuer a percevoir d...
Durée légale d'1 contrat après tacite reconduction
Bonjour, Nous représentons le conseil syndical d'une copropriété. N...
Restauration hotellerie
Qu'elle est la durée legale hebdomadaire de travail pour un contrat à...
Démarches de dossier de mon retraite
Nom: gholebzouri mouhamed adresse: App n°2 avenue salame n°6 tanger...
Durée légale d'1 contrat après tacite reconduction
Bonjour, J'ai malheureusement effacé l'e-mail qui m'a été renvoyé e...
Délai de préscription légale en matière sociale
Mon directeur vient d'adresser une demande d'information concernant se...
Durée legale d un preavis locatif
Quel est la durée legale d un preavis locatif pour les gens qui touch...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par