670 020
questions
1 486 196
réponses
1 459 582
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Droit de timbre
Tweeter
Question anonyme le 07/05/2009 à 13h49
[ ! ]
Svp je vous savoir le bareme des timbres à payer en faveur de l'Etat en cas d'encaissemnet d'une facture en espece. et merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
droit de timbre
»
3
réponses
Je veux savoir le montant des timbres pour factur
Je veux savoir le bareme des timbre sur l'etat pour les facture qu'on regler en espece et aussi le p
1
réponse
Timbres fiscaux
Scp, le barème des frais de timbre pour paiement en espèce? merci
2
réponses
Valeur de vieux timbre
Bonjours alors j'ai une vielle collections de timbre qui appartenait à mon arrière grand père et C'é
2
réponses
Timbres fiscaux au maroc
Svp je veux savoir le nouveau bareme pour les timbres fiscaux au maroc
1
réponse
Estimation album timbre
Bonjour j'ai un album historique et géographique de timbres postes cinquième édition il est usé
4
réponses
Timbres oblitérés
Bonjour, j'ai ouvert les cartons et je me retrouve avec des timbres oblitérés étrangers. Après quelq
1
réponse
Savoir limage ou vient se timbre
Le timbre est couleur rouge lincription est revenue postage 1D avec un image dun homme au dessu il a
1
réponse
Bloc de timbre sans prix
Bonjour .jai un bloc de 4 timbre de exposition arphila 75 paris neuf mes il na pas de prix sur les t
1
réponse
TIMBRE FISCAUX NOUVEAU TARIF
PRIERE ME COMMUNIQUER LE NOUVEAU TARIF DES TIMBRES FISCAUX AU MAROC POUR REGLEMENT DES FACTURES EN E
4
réponses
Droits de timbres
Quel est le nouveau bareme 2009 des timbres fiscaux pour les factures regler en especes
Les dernières réponses publiées
Heritage des petits enfants en algerie
Il y a 1 minute
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 17 minutes
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Il y a 10 heures
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Droit timbre
BAREME DES TIMBRES POUR LES FACTURES PAYES EN ESPECE SVP...
BAREME TF
PRIERE ME COMMUNIQUER LE NOUVEAU BAREME DES TIMBRES FISCAUX EN CAS DE...
Timbre fiscale
Comment en calcule le timbre 1% d'une facture ( sur le hors taxe ou s...
Bareme de taxe pour paiement en espece
Je voudrez savoir le bareme de taxe pour tout paiement en espece pour...
DROIT DE TIMBRE
QUEL EST LE NOUVEAU BARREME DE TIMBRE POUR LE PAYEMENT EN ESPECE?...
Timbres su prelevement
Le cas d'une societe de credit les reglement par prelevement bancair...
MT° DE LA FACTURE ESPECE ETABLIE PAR LE FOURS
Bon soir ,je veux savoir le montant fiscale a ne pas depasser de la fa...
Valeur de timbre en argent
Bonjour je possede 12 timbres en argent pur a .999 des olympique de 1...
Timbre fiscal et indigence
Une personne indigente peut elle être dispensée de payer le timbre fis...
COMMENT VEND MES COLLECTIONS DE TIMBRES
JAIS PLUS 4 ALBUM DES TIMBRE RARE ET DE TOUTES LES PAYER...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par