670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Es que j'ai droit
Tweeter
Question de
neza 02
le 06/11/2009 à 05h44
[ ! ]
Je suis invalide de 80% et je recoit des pv surtaxés des infraction que j'ai eu . es que j'ai le droit de ne payer l'amende sans majoration .merci d'avance.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
es que j'ai droit
»
1
réponse
Contester la majoration d'une amende
Je n'ai pas reçu l'amende forfaitaire initiale et je reçois une amende majorée (récupérée par mon an
1
réponse
Amende forfaitaire majoree
Je me suis fait arreter en skoter pour un sans interdit j ai eu une amende de 85 euros j ai oublie d
1
réponse
Délai de paiement d'une amende
Le 29/03/08 j'ai eu un pv pour excès de vitesseentre 30 et 40km/h que j'ai contesté. Le 06 avril 200
2
réponses
Délai légal d'émission d'une amende
Bonjour, Je reçois une amende postée le 22/09/09 pour une infraction qui aurait été commise le 15
3
réponses
Paiement d'une amende forfaitaire majorée
Bonjour, En Août 2013,j'ai eu une amende de 45€ que j'ai payée avec un chèque bancaire dans les j
1
réponse
Amende payée mais majorée
Bonjour Le 18/10/13 je reçois un avis de contravention de 90€. Amende payée le 30/10/13 sur le site
1
réponse
Comment doit me payer mes heures supp
Bonjour, mon patron vien de me payer mes 66h que j'avais d'avance et j'aimerai savoir si il a le d
2
réponses
Majoration d'une amende
Bonjour, suite a une amende que j'ai reçu il y a peut je voudrais savoir si celle si sera majoré, ca
18
réponses
Amende à la trésorerie du controle automatisé
Bonjour, Je viens de recevoir un courrier d'un cabinet d'étude d'huissier de justice m'espliquant
1
réponse
Si j'ai le droit au invalide suite ma cirrhose du
J'ai cirrhose du foie et ce que j'ai le droit à invalide et quelle categorie en peu avoir
Les dernières réponses publiées
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute
Anniversaire
110
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 6 heures
Bourse d'étude
532
réponses
Dernière page
Peintre inconnu ?
Le 21/11/2024
2
réponses
Offre de prêt entre particuliers sérieux et honnête en Algérie
Le 21/11/2024
Divers
2
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 21/11/2024
16
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1209
réponses
Dernière page
Inscription au forum tunisia-sat
Le 21/11/2024
Internet
132
réponses
Dernière page
Frigo américain Samsung RBG 5 PUPN
Le 21/11/2024
2
réponses
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/11/2024
Amour Sucré
65
réponses
Dernière page
Demande d'un modèle de lettre de motivation pour l'infas
Le 21/11/2024
Chômage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Amende pénale majorée
J'ai une amende pénale de 1500 €, je ne savais pas qu'il fallait payer...
Contravention + huissier
Bonjour,après la vente de mon véhicule je reçoit un moi après un PV 1...
Amende
J'ai fait une infraction au code de la route il y a un an avec ma voit...
Amende a payer
J ai une amende de 3000 euro es qu il on le droit a me prendre tout mo...
Commandement de payer suite amende payée!!!!!
Bonjour à tous, En avril 2006, une infraction a été retenue à mon...
Majoration tierce personne pour veuve d'invalider miltaire
Salut je suis veuve marocaine d invalide militaire mutilé de deux jamb...
Transfert de residence pour un invalide.
Je suis invalide indemnisé par la mutuelle,je voudrais me transferer e...
Pensions orpheline invalide
Bonjouj ma mere touche une allocation reversion ARRCO comprend une...
Un ami flacher par un radar avec ma voiture
J ai prété ma voiture à un ami et il s est fait flaché par un radar au...
Droit a la retrait invalide 80%
A quelle Age droit retraite invalide je suit 80%...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par