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FRAIS KILOMETRIQUES

Question anonyme le 22/09/2008 à 11h39
Dernière réponse le 01/10/2009 à 12h21
[ ! ]
Doit on obligatoirement donner des frais kilometrique à un professeur de fitness qui donne des cours dans notre association?
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1 réponse pour « 
FRAIS KILOMETRIQUES
 »
Réponse de CODEX2009
Le 01/10/2009 é 12h21
[ ! ]
Rien n est OBLIGATOIRE en la matière! > Allez voir votre centre des IMPOTS > vous aurez une réponse précise et ce sont eux qui font foi en la matière. Références : CODE DES IMPOTS FRAIS REELS barême par an officiel ( parution au Journal ofifciel)
Référence(s) :
CODE DES IMPOTS
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