Je suis artisan avec une exercice fiscal du 01.07 au 30.06.
Depuis février 2008, je perçois à la fois des indemnités journalières de la RAM et des indemnités loi Madelin. Sont-elles toutes deux intégrées au calcul du BIC ? La réponse est importante car elle conditionne la validation des trimestres 2008 pour mon régime de retraite et mon droit éventuel à un départ anticipé début 2009 dans le cadre des longues carrières.Les trimestres pour la retraite sont-ils calculés par année civile ?
Je vous remercie vivement de votre réponse
A mon avis, ces indemnités constituent un profit ou produit exceptionnel puisque les cotisations ont été admises dans les charges déductibles du bénéfice.
La comptabilisation s'effectue de la manière suivante ; déboit de banque par crédit du compte "pertes et profits"