670 538
questions
1 494 215
réponses
1 461 295
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Les decrets des travaux salissant en CI
Tweeter
Question anonyme le 19/11/2008 à 13h27
[ ! ]
QUELS SONT LES DECRETS QUI ENUMERE LES TRAVAUX SALISSANTS EN DROIT IVOIRIEN
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
les decrets des travaux salissant en CI
»
1
réponse
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodants
Bonjour secrétaire médicale en milieu hospitalier dans un service d'hospitalisation psychiatrique,
1
réponse
Intervention travaux
Suite à des travaux fait chez l un de mes locataire (les locataire actuel étaient déjà dans le logem
3
réponses
DROIT DE PASSAGE (dois-je payer les travaux)
J'ai vendu un chemin a un voisin avec droit de passage. Celui-ci l'a refilé a la municipalité , et
6
réponses
Retraite novembre 2010
Je viens de voir que j'ai fait une erreur en demandant des éclaircissements pour la retraite en nove
4
réponses
Travaux non payés sans devis
Bonjour, Est il obligatoire de faire faire un devis pour effectuer des travaux ? Et autre question.
1
réponse
Taxe habitation
J'ai acheté une maison en 2005, je l'habite depuis 03/2007 dois-je payer la taxe d'habitation ? en
3
réponses
Travaux en copropriété
Le conseil syndical d'une copropriété a t-il les pouvoirs de donner son feu vert pour faire réaliser
1
réponse
Creation d'un resto rapide, la Mairie ne veut pas
Bonjour je voudrait ouvrir "création" un restaurant j'ai fait toutes les démarches auprès des banqu
1
réponse
Quis doit prendre les travaux a sa charge
JE SUIS PROPRIETAIRE D UN HOTEL DONC SEULEMENT LES MURS M APPARTIENNE IL Y A DES TRAVAUX A FAIRE AV
2
réponses
Délais établissement d'une facture après travaux
J'ai procédé à de petits travaux sur ma résidence principale le 22 mars 2012 et mon entrepreneur qui
Les dernières réponses publiées
ANNALES CONCOURS BEAC
Il y a 1 minute
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 46 minutes
Anniversaire
281
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 4 heures
Amitié
421
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 01/04/2025
Bourse d'étude
636
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Le 31/03/2025
Travaux, bricolage
1
réponse
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Travaux jugés salissants en droit ivoirie
Quels sont les travaux jugés salissants par le droit ivoirien et quel...
Retraite et travaux salissants
Bonsoir, Je suis technicienne de surface au Ministère de la Défense,...
Ancian combattan es decrets
Bon kech wehed heb journal officiel ou bien decrets 0560154514 apple m...
Collection des décrets de l'assemblée constituante
Bonjour, J'aimerais connaitre la valeur de la "Collection des déc...
DROIT AUS INDEMNITEES POUR TRAVAUX INSALUBRES
JE SUIS CONDUCTEUR D ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS DANS LE MINISTERE DE L...
Quels travaux peut-on faire chez des particuliers?
Habitant la campagne, je fais des travaux chez des particuliers, dans...
Résiliation bail pour travaux importants
Des travaux importants d'électricité sont à effectuer dans un logement...
Chèques cesu
J'ai des travaux à faire dans mes combles. Ces travaux se feront le 28...
Y a t il des travaux A BORDEAUX ET AQUITAINE,?
Je cherche des travaux en rénovation complète, extentension,surélévati...
Résiliation bail location mais travaux en cours
Bonjour, J'ai signé début février un bail de location avec emménage...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par