670 376
questions
1 491 684
réponses
1 460 265
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Licence d'importation pour les voeuves de chahides
Tweeter
Question anonyme le 11/04/2011 à 17h56
[ ! ]
D'aprés la loi de finance 2011 la veuve de chahide ouvre droit à une exonération de taxes pour l'achat d'un vehicule neuf, qu'elles sont les démarches à faire pour obtenir cette licence/
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
licence d'importation pour les voeuves de chahides
»
2
réponses
Licence d'importation pour veuve de chahid
Je suis fille de chahid , mon mari est mort , donc je viens de me faire délivré un nouveau brevet pu
1
réponse
Importation de vehicule du japon vers la thailand
Bonjour est il possible d'importer un vehicule d'occasion du japon vers la thailande taxes a l'imp
2
réponses
Licence d'importation de véhicule
Ma mére étante fille de chahid désire savoir est qu'elle a le droit de bénifice d'une d'importation
2
réponses
Licence veuve de chahid
Ma mère est veuve de chahid et je veut savoir quel est le dossier à fournir pour obtenir une licence
1
réponse
(licence d'importation de vehicule)
Est ce que une fille d'ancien moudjahid et qui ne travaille pas et qui n'est pas marié (le pere et
1
réponse
Importation vehicule neuf sur La Reunion
Quelles sont les formalités à remplir et à combien s'elèveraient les taxes (%) pour importer un véh
1
réponse
Capital decet d'une veuve de chahide et moudjahida
Je suis fille unique de chahide .est ce que j'ai le droit a un capital décét après la mort de ma mèr
50
réponses
Licence moudjahid pour acquisition de véhicule
Voila, j'ai un frére utérin Moudjahid, ce dernier m'a donné sans contrepartie son autorisation ou li
4
réponses
Demande de Licence taxi gratuite
Bjr D' après ce que j ai vu lors d' une émission, il est possible d' obtenir une licence de taxi
9
réponses
LOCATION AUTORISATION STATIONNEMENT TAXI SANS VEHICULE
Bonjour, J'ai une licence de taxi en province, je souhaite mettre cette licence en location et la r
Les dernières réponses publiées
Comment agrandir son appareil génital masculin
Il y a 1 minute
Santé
1
réponse
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 5 minutes
PC
15
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 11 heures
Anniversaire
191
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 11 heures
Amour Sucré
87
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025
Bourse d'étude
573
réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025
Français
1
réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025
Retraite
1
réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025
TV plasma
1
réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025
Psychologie, Psychiatrie
1269
réponses
Dernière page
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025
Chauffage
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Attente jusqu a ou ????????
D’après la loi de finance 2011 la veuve de chahide ouvre droit à une e...
Licence importation vehicul veuves chahide
Mise en application de la licence importation vehicul pour les ayants...
PENSION ET LICENCE
COMME BIEN TOUCHE UNE FILLE DE CHAHID ET EST CE QUE UNE FILLE DE CHAHI...
Licence fondamentale en chimie
Slt je suis étudiante en 1ère année licence fondamentale chimie j'ai e...
Reversion de pension de veuves de chahides
Une veuve de chahide décédé ses enfants peuvent t'ils en bénéficiers d...
ACHAT VEHICULE NEUF Btte AUTOMATIQUE
BonsoirJ'habite la banlieue d'alger, handicapé moteur polyarthritiqu...
Documents a joindre pour immat.ancetre importé
J'ai acheté un véhicule en Belgique à quelqu'un qui l'avait déjà acqui...
Que faire après une licence en droit privé????
Bonjour, g sui en 2e année de droit option droit privé.je me prepare p...
Licence en droit
Quelles professions sont-elles compatibles avec ma licence en droit?...
Taxes douanières pour l'importation d'un véhicule en Tunisie
Je veux savoir, si dans le cadre des accords avec l'UE, les taxes doua...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par