670 539
questions
1 494 241
réponses
1 461 302
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Mutuelle des chiens

Question anonyme le 08/04/2014 à 11h44
Dernière réponse le 08/04/2014 à 12h01
[ ! ]
Mon association de chasse veut payer la mutuelle des chiens aux chasseurs qui participent aux battues, ainsi que les frais vétérinaires. Est-ce légal?
Répondre
1 réponse pour « 
mutuelle des chiens
 »
Réponse de canounet
Le 08/04/2014 é 12h01
[ ! ]
Oui, à condition que le projet soit présenté en AG puis que la décision soit avalisée par un vote de cette même AG et surtout si les finances de l'asso le permettent
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
mutuelle des chiens
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.243