Spécialité :

Droit du travail

OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR

Question anonyme le 04/03/2009 à 10h02

[ ! ]

LES OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR RELATIVEMENT AUX PRESTATIONS DE LA CNPS?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR

2
réponses

Changement d'employeur

Bonjour.si une personne travaille depuis plusieurs mois dans une structure ou il est payé à base d'u
1
réponse

Les obligations de l'employeur

Bonjour, Je souhaiterais savoir s’il existe une loi ou un article de loi que je puisse citer su
4
réponses

Obligations de la ville Paris

Bonjour pouvez vous me renseigner sur les obligations de Paris , sur le coupons il est inscrit Ville
2
réponses

Date de paiement suite à rupture anticipée de cdd

Bonjour, A quel moment l'employeur est tenu de verser le solde de tout compte à l' employé? CDD d
1
réponse

Disponibilité mes droits et obligations

Fonctionnaire territorial en disponibilité pour suivre ma femme à la martinique, ai-je le droit de f
1
réponse

Tarifs des prestations sociales en tant qu'employeur

Je désirerai connaître le tarif des prestations sociales pour un employeur, sachant que je voudrais
1
réponse

Obligations d un disc jockey pour la discothèque

Savoir qu'elles sont les obligations d'un disc jockey au sein de la discothèque qui l emploi
2
réponses

Droits et obligations d'un pére apres separation

Bonjour, un peu perdu sur toutes les obligations (je n'aime pas trop ce terme) du père envers son e
1
réponse

QUELLES SONT LES OBLIGATIONS JURIDIQUES D4UNE CONFEDERATION

QUELLES SONT LES OBLIGATIONS JURIDIQUES D'UNE CONFEDERATION REGROUPANT PLUSIEURS ASSOCIATIONS ? DE
1
réponse

QUEL STATUT QUELLES OBLIGATIONS

Je ne sais pas bien encore ce que je voudrais faire mais j'aimerai etr vendeur ambulant. quelle fo

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
645 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 10 heures Anniversaire
466 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 16/08/2025 Bourse d'étude
833 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 15/08/2025 Evènements
93 réponses
Dernière page
Valeur d'un livre ancien de Edmond ROSTAND
Le 15/08/2025 Livres anciens
5 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 15/08/2025 Amitié
1746 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 15/08/2025 Transcription de mariage
11611 réponses
Dernière page
TRANSCRIPTION ACTE DE MARIAGE A NANTES / ALGER
Le 15/08/2025 Transcription de mariage
255 réponses
Dernière page
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 15/08/2025
2 réponses
Le tableau complet de grille de salaires au Burkina Faso
Le 15/08/2025 Grilles salariales
6 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

La CNPS et l' employeur
Les droits et obligations de l' employeur en matière de contrôle exerc...
Droit et Obligation de l'employeur
Quels sont les droits et les obligations de l'employeur contrôlé par l...
Obligations de l'employeur
Quelles les obligations de l'employeur vis à vis de ses employés?...
Sejour professionnel en Tunisie
Je suis amenée à travailler + de 3 mois en Tunisie pour le compte d'u...
L'intention de ne pas s'immatriculer
Bonjour! je voudrais savoir avec quelle intention certains employeurs...
+de 65 ans salarié
Quelles sont les obligations sociales de mon employeur?...
Obligations
Combien valent 5000 francs d'obligations Rhone Poulenc 11.30% MARS 19...
Droit Civil des Obligations
Le regime juridique es obligations...
Obligations des indeminisés à mi temps
Quels sont mes obligations de participé à une recherche d'emploi renfo...
Rupture d'un CDD à l'initiative de l'employeur
Bonjour, Actuellement en CDD (04/01/16 au 30/11/16), mon employeur so...

Posez votre question maintenant !