670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Artisan

Quel est le Code NAF pour un peintre en decor ?

Question anonyme le 06/05/2011 à 16h40
Dernière réponse le 18/02/2021 à 08h33
[ ! ]
Bonjour, Je viens tout juste de créer mon auto entreprise en tant que peintre en décor ( spécialisée dans les fresques murales et trompe-l' oeil) mais lors de mon inscription le code naf (ou ape) 4334Z m'a été attribuée. D'après mes recherches ce code corespond aux travaux types d'un peintre en batiment. Sachant que je ne fais que de la peinture décorative ( à caractère artistique),j 'aurais aimé savoir si une erreur été survenue lors de mon inscription? L e code naf 92.3A correspondant aux "professionel du décor et des accesoires "qu'il soit artisan ou artiste indépendant me semble plus judicieux. J'avoue que je suis un peu perdu dans toutes ses classifications... Si quelqu'un connait la réponse je le remercie vivement par avance!
Répondre
6 réponses pour « 
Quel est le Code NAF pour un peintre en decor ?
 »
Réponse de Jean R.
Le 07/05/2011 é 09h45
[ ! ]
Bonjour, Le code 43.34Z est correct car si vous regardez dans la sous-catégorie " 43.34.10 " il est écrit - je cite - « Cette sous-catégorie comprend : travaux de peinture intérieure des bâtiments (notamment DÉCORATIVE) et travaux similaires ». Quant au code 92.3A, il pourrait a priori convenir lui aussi, mais : - en raison du changement de nomenclature, il doit maintenant s'appeler (entre autres) " 90.03A " - je cite : « Création artistique relevant des arts plastiques » ; - ce code 90.03A me semble moins judicieux que le 43.34Z car il n'est nulle part écrit que la peinture s'applique directement sur les murs : le législateur veut peut-être dire " de la peinture sur des cadres " ? D'ailleurs, sur ce site, vous n'êtes pas la première personne qui exprime un doute concernant un code NAF qui lui a été attribué. Et pourtant, chaque fois (ou presque) ce code m'a semblé correct ! Alors, pourquoi s'en faire ?
Référence(s) :
" Codes NAF/APE : trouver son nouveau code APE (Activité Principale... "
Répondre
Réponse de Marcbegon
Le 12/02/2017 é 10h29
[ ! ]
Le code 4334Z est assimilé aux rouleurs de plafonds au Kilomètre, hélas bon nombres d'experts ne connaissant rien dans le travail de décors ou de tableaux, et préfère attribuer un code plus proche du BTP avec caisses d’intempéries, cotisation à des risques extrême du bâtiment de base, plutôt que de chercher à comprendre ce qu'est le trompe œil ou la peinture décorative qui se fait sur n'importe quel support,(lampe, meuble,toiles, murs). Il est bien évident qu'avant de poser une toile sur laquelle il y a un décor il faut que les barbouillons soit passé avant pour que le support soit propre. Votre code APE correspondant à votre activité principale qui est le 923A,activité en BNC, même si de temps à autre vous mettez une sous couche avant de faire votre décor.
Répondre
Réponse anonyme
Le 16/02/2021 é 14h30
[ ! ]
Je suis peintre en décor et la CMA m'a donné le num 1813Z ? est-ce correct aussi ?
Répondre
Réponse de Marcbegon
Le 16/02/2021 é 21h15
[ ! ]
Il faut téléphoner à l'INSEE ton code APE correspond à celui d'un artiste, à condition que tu fasse beaucoup de création et non des copies
Répondre
Réponse anonyme
Le 17/02/2021 é 23h38
[ ! ]
Si le code 923A est bien le code APE concernant la création artistique (par exemple création d'une toile), qu'en est-il de la production en série de peintures? Par exemple, peintre qui propose un catalogue de designs décoratifs, qu'il peint en décorations murales. La facturation d'une telle prestation n'est pas accepté sous le statut artiste-auteur (923A) car réalisation d'oeuvre en série qui ne différent pas les unes des autres. Le code 4334Z ne convient pas, car sous-catégorie du BTP qui requiert une garantie décennale. Quelle est donc la solution?
Répondre
Réponse de Marcbegon
Le 18/02/2021 é 08h33
[ ! ]
9003B-A est le code qu'il convient, si c'est de la duplication, ça ne peut être considéré comme une œuvre,vous pouvez aussi être artisan d'art si c'est de la copie
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Quel est le Code NAF pour un peintre en decor ?
 »
  • 3
    réponses
    LORS D'UNE DECLARATION URSSAF NOUS AVONS ETE AVERTI QUE NOTRE CODE NAF AVAIT CHANGE ET COMPORTAIT DE
  • 3
    réponses
    NAF du déménagement NAF du transport NAF du transport legers de proximité NAF du transport lourds
  • 2
    réponses
    Mon entreprise a son code NAF depuis 1992, mais son activité a évolué, les dirigeants souhaiteraient
  • 1
    réponse
    Bonjour je suis celine je possede un titre proffessionnel de peintre en batiment et 3 ans experience
  • 1
    réponse
    Peut me dire si tout mes code naf ou ape sur mes 25 carriere son valable j ai du 602p 602l 06911
  • 2
    réponses
    Bonjour, je souhaite créer mon bureau de conseil en sécurité et environnement pour PME et PMI. A q
  • 2
    réponses
    Je crée des bijoux émaillés en céramique que je revends sur des marchés artisanaux, de quel code naf
  • 2
    réponses
    Je suis moniteur de ski,afin de pouvoir bénéficier d'une subvention j'ai besoin d'un code naf,ou pui
  • 10
    réponses
    Je voudrais savoir combien est mon tarif brut de l'heure en tant que peintre en batiment, j'ai été 3
  • 2
    réponses
    Je voulais savoir si le code APE/NAF de la boulangerie patisserie est le 158 c ou le 1071 c.Merci de
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.932