670 276
questions
1 490 250
réponses
1 460 230
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Entreprise > Cotisations

Code naf

Question de atelierdeloiseau le 20/10/2009 à 20h27
Dernière réponse le 13/05/2010 à 09h22
[ ! ]
Je crée des bijoux émaillés en céramique que je revends sur des marchés artisanaux, de quel code naf je dépends ? merci l'urssaf me dit que je fais parti de la cipav avec le code naf 9003b imposé aux cotisations à 18% mais je ne suis pas d'accord, je crée des bijoux et les revends, je ne fais pas de la prestation de service, la cipav est pour les métiers avec une base intellectuelle ? Comment puis-je modifier ce code ? merci pour votre réponse
Répondre
2 réponses pour « 
code naf
 »
Réponse de Jean R.
Le 13/05/2010 é 08h50
[ ! ]
Le code NAF est peut-être " 923A " car il s'agit de - je cite - « Activités artistiques ».
Référence(s) :
" Codes NAF/APE : trouver son nouveau code APE (Activité Principale ... " sur " www.inciteweb.com/ape "
Répondre
Réponse de Jean R.
Le 13/05/2010 é 09h22
[ ! ]
Le nouveau code serait donc bien le " 9003B " car il s'agit de - je cite - « Autre création artistique ».
Référence(s) :
www.inciteweb.com/ape
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
code naf
 »
  • 2
    réponses
    Comment changer de code NAF ?
    Mon entreprise a son code NAF depuis 1992, mais son activité a évolué, les dirigeants souhaiteraient
  • 3
    réponses
    Code NAF
    NAF du déménagement NAF du transport NAF du transport legers de proximité NAF du transport lourds
  • 3
    réponses
    NUMERO NAF
    LORS D'UNE DECLARATION URSSAF NOUS AVONS ETE AVERTI QUE NOTRE CODE NAF AVAIT CHANGE ET COMPORTAIT DE
  • 2
    réponses
    Code naf
    Je suis moniteur de ski,afin de pouvoir bénéficier d'une subvention j'ai besoin d'un code naf,ou pui
  • 1
    réponse
    CONNAITRE LE CODE NAF?
    Je recherche le code NAF d'un Centre de Formation privé avec des formations modulaires spécialisées!
  • 1
    réponse
    DEMANDE CODE NAF
    Messieurs , J'ai enregistré mon entreprise à L'URSSAF de AVIGNON 84 , je possèle numéro de Siret
  • 2
    réponses
    Code naf
    Quel est le code NAF des medecins specialistes en stomatologie
  • 1
    réponse
    Code NAF association
    Bonjour, Je souhaiterais connaitre le CODE NAF le plus approprié pour une association qui fait de l
  • 1
    réponse
    IDENTIFICATION CODE NAF
    Bonjour, J'aimerai savoir à quelle activité correspond le code NAF 4799A ? Par avance merci.
  • 2
    réponses
    COde NAF
    Bonjour, je souhaite créer mon bureau de conseil en sécurité et environnement pour PME et PMI. A q
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.631